X... a été projeté au sol après ce ralentissement et a heurté les roues d'une voiture en stationnement ; qu'il a produit un certificat médical dont il ressort que les douleurs lombaires intenses et les

a été hospitalisée à quatre reprises ; qu'à la suite de ces blessures, Mme Y... a dû subir un grand nombre de séances de kinésithérapie, et conserve néanmoins une raideur résiduelle du doigt, des douleurs

, tout en constatant que ceux-ci indiquaient eux-mêmes, dans leur plaquette de présentation, que les actes de cryothérapie « corps entier » pratiqués dans le centre Cryostan pouvaient soulager des douleurs

d'incapacité de travail au 20 avril 2010, date antérieure à la consolidation au 18 octobre 2011, pour la circonstance que la victime aurait pu reprendre une activité professionnelle adaptée à ses douleurs

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 ) que, comme le rappelle l'article L. 453-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

rendu coupable de négligence ; que si le docteur C... s'est contenté, comme il le déclare, de répéter l'erreur de diagnostic faite par le docteur B..., il n'en demeure pas moins que la persistance des douleurs

B A, représenté par Me Castelbou-Dourlens, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens,11 juin 2002), qu'à la suite d'un contrôle de l'établissement de Doullens

X... changerait la dénomination sociale de la société par n'importe quelle autre qui ne contiendrait pas le mot Dourdin, que la société Dourdin continuerait à livrer la matière première nécessaire à l'activité

l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que " le docteur Z..., du service des urgences médico judiciaires de Bondy, qui a examiné la partie civile dans le cadre de la garde à vue, a noté des douleurs

mars 2000 au 23 mars 2000, incapacité temporaire partielle de 16 % aux périodes intermédiaires) avant consolidation (23 mars 2000) est constituée au regard de la persistance pendant cette période de douleurs

l'état pathologique dont il était supposé être atteint avant l'accident ne pouvait constituer que des prédispositions sans manifestations dommageables, puisque ce n'est qu'après l'accident que les douleurs

de la législation professionnelle, au motif que "les circonstances relatées par la victime ne sont pas compatibles avec une entorse du genou, affectant les deux ligaments latéraux, qui entraîne une douleur

préjudice réparé au titre de la souffrance physique et de la souffrance morale, de sorte que l'indemnisation prononcée de ce chef au titre d'un prétendu préjudice d'agrément en raison "d'importantes douleurs

janvier 1993 au niveau 3, coefficient 185 ; que, contestant cette classification, ils ont saisi le conseil de prud'hommes ; Sur les trois moyens réunis, communs aux pourvois formés par Mmes Z... et Douillet

[D] [U] gérant de FLAG SARL, elle -même présidente de LA BASSE COUR DE CASTELNAU SAS, COMPOSITION DU TRIBL INAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: PRESIDENT(E): M. William IGLESIAS JUGES : Mme.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Castelnau-le-Lez à sa

Mme Y..., qui comme le soulignaient ses conclusions d'appel du 20 février 2004, sollicitait dans sa nouvelle assignation en référé du 8 juillet 2003 un examen médical concernant l'aggravation de ses douleurs