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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210696
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Vincent Y..., 2°/ Mme Catherine Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb16
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Vincent C / Ministère Public Z...
Source officielle5ème Chambre
6673c777ff41080008afbc67
4 avril 2024
4 avril 2024
----------------------------------------------------- APPELANTES Société RELYENS MUTUAL INSURANCE Société d'assurance mutuelle, intervenant aux lieu et place de la SHAM Représentée par Me Vincent
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464863.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465543.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466597.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488522.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488762.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b361621d7564000872de5f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI Monsieur [L] [N] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI Monsieur [H] [E] En sa qualité de Docteur Représentant : Me Marine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677da9acb032d83cfd3edebe
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[Y] [X] ([6]) [9] ([7]) - avocat (CCC) par Case palais Me Vincent REUTHER Le : Pour le Greffier Me Vincent REUTHER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eed17
16 mars 1989
16 mars 1989
Catherine, épouse J..., 19°/ M. J... Jean-Baptiste, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100860
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Vincent X... et Mme Catherine X... épouse Z...
Source officielleciv2
6137231dcd580146774059a7
27 mai 1998
27 mai 1998
X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officielleChambre des Etrangers
68806c81bf1211186fbec8bd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
N° RG 25/02723 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAWT COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 JUILLET 2025 Catherine HERON, Conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd15
22 juin 1988
22 juin 1988
IMMOBILIERE ..., dont le siège social est à Colmar (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1986 par la cour d'appel de Colmar (3ème chambre civile), au profit de Madame Gertrude VINCENT
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465062.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465483.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465895.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466253.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488910.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de M.
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