Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy

ministre de la défense et des anciens combattants demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement n° 1001170 du 15 décembre 2011 par lequel le tribunal administratif de Besançon a, à la demande de Mme Cathy

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 13 septembre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Madame [W] [C] née le 05 Octobre 1974 à [Localité 2] représentée par Me Cathy PEREIRA, avocat

Ercan X..., né le 22 mai 1974 à Gazibey (Turquie), de nationalité turque, a contracté mariage le 9 novembre 2002 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) avec Mme Cathy Y..., née le 27 septembre 1966 à Hénin-Beaumont

HERMETYS, prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente de la chambre 3-1, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu les

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 2ème chambre N° RG 26/01091 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBXBN DEMANDERESSE Mme [K] [M] [C] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cathy BENSIMON - #E0885

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/08009 devant la chambre 1-3 Ordonnance N° 2024/01196 ORDONNANCE DE REJET Nous, Cathy

.-59710 AVELIN représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Odile IVANOVITCH-DEBOSQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Cathy Lina A...épouse X...

No 10/01944 AFFAIRE : Cathie X... C/ Me Patrick Y... - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. ACK ORGANISATION ...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris ayant déclaré irrecevable Madame Cathy Y...en ses demandes présentées au titre des salaires et accessoires versés à l'employée

représentant légal en exercicze Représentant : Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 21/03417 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCDI Ordonnance n° 2026/M12 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT

contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : Demande en inopposabilité d’une prise en charge au titre de la [1] de Mr [P] [B] DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Cathy

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Cathy NOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE MALADIE DES MINES Nous

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Cathy NOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE MALADIE DES MINES Nous

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Cathy NOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE MALADIE DES MINES Nous

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Cathy NOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE MALADIE DES MINES Nous

employeur contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : Rejet implicite - Demande en inopposabilité d’une prise en charge au titre de la MP 30A de Mr [U] [O] DEMANDERESSE ANGDM représentée par Me Cathy