situé allée des Cerisiers.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie européenne des revêtements industriels (CERI), dont

X..., commissaire aux comptes de la société Gang, venant aux droits de la société Translab (la société) a approuvé sans réserve les comptes des exercices 1989 à 1992 et a refusé de certifier les comptes

Daniel Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1, n° ... de France, 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1.n ... de France, défendeurs

Antoine HAUSHALTER, substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 19 janvier 2026 DEBITEUR : SAS AUX DELICES DES CERISIERS Activité : commerce en ligne de produits non

juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2021, le GAEC des Cerisiers conclut au rejet de la requête.

du 15 février 2022 par lequel le maire de Vailly ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme C en vue de la création d'une piscine enterrée sur un terrain sis rue des Cerisiers

A l'audience du 15 juin 2021, Mme [P] a déposé des écritures aux termes desquelles elle indique que la réduction de l'arbre n'est pas complète et demande que la hauteur du cerisier soit ramenée à 2 mètres

. avait expressément dénoncé l'irrégularité de la création à son insu de la parcelle 1225 B, en vue de sa vente par les époux X... aux époux B..., rappelé qu'il avait, pour cette raison, refusé de certifier

jugement attaqué en ce qu'il a fait droit à l'exception de nullité et relaxé le prévenu alors que le tribunal a dénaturé la décision d'accréditation Cofrac n° 3-1304, laquelle a pour seul objet de certifier

T... a accepté de lui "prêter" la société Cerimo, il s'est comporté comme gérant de fait de cette société qui a été utilisée pour le fonctionnement de l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem ;

LA CERISAIE Gérard X... Carole Y... épouse X...

remises par Martine Y... à son assureur à l'appui de l'état de ses pertes; que ces ressemblances concernent : le salon trois pièces en cuir, la table basse du salon, la mini-chaîne Hi-Fi, les chaises "cerisées

-signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Mademoiselle Camille RENOUX, greffier. ******* La SCI STAINS CERISAIE ACCESSION a fait édifier sur un terrain de la ZAC La Cerisaie deux

faux et usage de faux ; "aux motifs qu'" en l'absence de preuve de la réalisation des travaux de reprise facturés et l'inscription de la facturation incriminée dans la comptabilité de la société CERI

Y... n'aurait pas d'accès direct à la rue des Cerisiers ne rend pas vraisemblable l'existence d'une servitude conventionnelle au profit de son fonds car celui-ci bénéficie d'un accès aux parcelles n° 459

est à Oger (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/ de la société CIT, venant aux droits de la société Ceri