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176 résultats pour « Clément Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

696218d9cdc6046d47d38011

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Clément COLIN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66878cc905d6f7f678d49098

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentants légaux [Adresse 9] [Localité 16] La SARL Avenir Déco prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 23] [Localité 13] représentée par Me Clément

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 28] représenté par son syndic en exercice FDI SERVICES IMMOBILIERS prise en la personne de son représentant légal c/o SAS FDI SERVICES IMMOBILIERS [Adresse 14] [Localité 8] Représenté par Me Clément

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc4

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

moyen de cassation, proposé pour les sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick L..., Clément

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bd9a603a692913c54c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[Y] [K], demeurant [Adresse 7] (ALLEMAGNE) Madame [L] [K] épouse [Z], demeurant [Adresse 7] ALLEMAGNE représentés par Maître Eléonore DARTOIS, avocat postulant au barreau de DRAGUIGNAN, et Maître Clémentine

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa338c

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vous n'avez pas à vous emporter sur un établissement client. Si l'équipe client a des propos déplacés à votre égard, nous vous demandons de rester courtois et nous avertir de la situation.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d962c432ce7d11a6e2a9

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Adresse 8] / ROYAUME UNI représentée par Maître Valérie HANOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0679 Société GIORGIO ARMANI SPA [Adresse 13] [Adresse 13] (ITALIE) représentée par Maître Clémence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a11372bcdc6046d47a6465f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Clément COLIN ARRET : - Réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré initialement prévu le 15 mai 2026 prorogé au 22 mai 2026 les parties en ayant été

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72b9cdc6046d477464f0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Clément COLIN ARRET : - Défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69fd78e2cdc6046d4703b40a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ANDOUCHE, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Marion LAMBERT-BARRET de la SELARL ALDEBARAN, avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [Y] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86edd

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

sis 100 avenue de Suffren - 75015 PARIS représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX, avoués à la Cour, assisté de la SELARL BAFFERT - FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb54ecece1704f5747322

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

HORUS PHARMA Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : - Me Michaël HAUTOT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a8ff0b03029105dbedc005

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme HOAREAU, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a8ff0b03029105dbedc007

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme HOAREAU, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200368

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

Bernard Z..., la société KCP Gerbe, la société Maison François Protheau & fils, la société Clément Delaroche, la société Gerbe, la société Chabert Duval, la société Villette, la société Etablissement Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Président du Directoire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 8/10 rue d'Astorg - 75008 PARIS représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP TETAUD LAMBARD

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421779

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

documents produits :- une copie, ou un original non signé, d'un courrier, sans entête, sous l'intitulé " Bruxelles, le 8 juillet 1998 ", destiné à la Trésorerie de Neuilly-sur-Seine, émanant de " Frédéric Clément

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

dommages-ouvrage de l'immeuble « [Adresse 26] » selon police n°213.410.375 et d'assureur CNR de la SCI [Localité 25] LA JARDINERIE selon police n°213.412.424 [Adresse 1] Représentée par Me Simon LAMBERT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45a93e17a63792056a1

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

déclaration d'appel du 05 septembre 2019 APPELANTE : [O] [D] née le 14 Septembre 1957 à SURESNE de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître SFEZ substituant Maître Clément

Source officielle
CA

10e Chambre

61631229615c943a65e043d4

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me SELARL B F, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément

Source officielle