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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2409886_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A B saisit le tribunal de ses démarches en vue d'une admission en Master 1 IMST à l'Université Claude Bernard - Lyon 1 au titre de l'année universitaire 2024-2025. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2522646_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Pour justifier de l'urgence, Mme A C fait valoir que l'affectation de son fils D au lycée Claude Bernard dans le 16ème arrondissement risque de bouleverser son bien-être et l'organisation familiale, alors

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316462_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 14 juin 2023 prononçant l'affectation de son fils A B au collège Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305413_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

B A a transmis au tribunal le courrier du 23 juin 2023 du président de l'université Claude Bernard Lyon 1 l'informant du rejet par le jury de sa demande d'admission en première année de la formation conduisant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309992_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

l'école Polytech Lyon lui attribuant la note de 10/20, ensemble la décision du 25 septembre 2023 du directeur de l'école Polytech Lyon rejetant son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à l'université Claude

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300013_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 9 janvier 2025, l'université Claude Bernard - Lyon 1 conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307539_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, Mme B A a transmis au tribunal la décision du 13 juillet 2023 du président de l'université Claude Bernard Lyon 1 rejetant sa

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60090

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

Odesi Pourvoi n° : E 22-24.518 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b03

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... était embauché par la SARL SOCIETE NOUVELLE ECOLE SECONDAIRE CLAUDE BERNARD (la SARL), suivant contrat à durée indéterminée du 10 août 2001, à compter du 1er septembre 2001, en qualité de directeur

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2316465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Elle a été informée le 14 juin 2023 via la plateforme Affelnet que son fils était affecté au collège Claude Bernard dans le 16ème arrondissement de Paris.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490015.20240329

Admin. suprême

29 mars 2024

29 mars 2024

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'université Claude Bernard Lyon 1 la somme de 4 000 euros, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510423_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

suspension de l'exécution de la délibération, révélée par les notes qu'il a obtenues, du jury du diplôme de master 2 " Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation " (MEEF) de l'université Claude

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007951202

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Y..., assistant à l'Institut Universitaire de Technologie B de l'université Claude Bernard Lyon I n'a pas accompli son service à compter au moins du début de l'année universitaire 1989-1990 ; qu'il n'a

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007661978

Admin. suprême

11 mai 1977

11 mai 1977

CLAUDE BERNARD ET EN DATE DU 12 NOVEMBRE 1975 DU CONSEIL DE L'UNIVERSITE DE RENNES AUTORISANT LE SIEUR X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

671b35b82edfb0b58c05f0e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LE CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000022487137

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision par laquelle le jury d'accès direct à la première année du deuxième cycle des études médicales de l'université Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204929_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

24 septembre 2021 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon lui a accordé le bénéfice d'une bourse sur critères sociaux à l'échelon 3 pour des études de 1ère année de DUT à l'IUT de l'université Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406836_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme B A conteste les décisions du 8 juillet 2024 par lesquelles le président de l'université Claude Bernard-Lyon I a rejeté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2411674_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

A B demande au tribunal d'annuler la décision du jury du diplôme de master 2 " Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation " (Physique-Chimie) de l'université Claude Bernard - Lyon I prononçant

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048544836

—

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Accord relatif à la classification et l'organisation du travail des métiers de la direction de production du site de Maurepas Claude Bernard

Source officielle

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