R..., à savoir qu'il ne voulait pas rester seul à attendre un long moment son train et qu'il avait fait confiance à H... qui connaissait M.

demandes après avoir relaxé Horst Z... et André A... des chefs d'homicide involontaire et d'infraction au Code du travail ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits

Pierre Z..., demeurant à Dravegny (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mme Lucienne A..., veuve X..., demeurant à Marson

, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 314

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colorlux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit

Elle y a accès, ainsi que le constat dressé le 10 octobre 2012 par Maître D... J..., huissier de Justice, l'établit.

[P] [X] au profit de M.

Maryline, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an

, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 408 de l'ancien Code pénal, 575

sur la seule concurrence déloyale, sans violer l'article 1382 du Code civil ; 2 ) que l'arrêt attaqué, qui constate que la comparaison entre une température intérieure constante et une température

, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu l'article 575 alinéa 2-2 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

Charles Y..., des chefs d'abus de confiance, faux et usage, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile ; La COUR, statuant après débats

X... a demandé au tribunal de constater qu'à la date de son départ, un accord était intervenu entre les parties, aux termes duquel il lui avait été promis le versement d'une somme de 15 MF ; que le tribunal

; " aux motifs qu'il est constant qu'une partie des chèques tirés sur le compte de la SCI au profit de Bernard X...ont été signés par la partie civile ; qu'il peut difficilement être soutenu, compte

de l'homme et des libertés fondamentales, et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joseph X... coupable de recel d'abus de confiance

publique, a déclaré irrecevables leurs constitutions de partie civile ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; d Vu l'article 575-2, 2° du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits

Un mémoire a été produit.

, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 314-1 et 314-3 du code pénal, 8