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1 172 résultats pour « Derek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51230

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

[E] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société John Deere Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 51230 ORDONNANCE

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f7a

Cassation

28 octobre 1971

28 octobre 1971

VICTIME NE PEUT POURSUIVRE CONTRE LE TIERS LA REPARATION DE SON PREJUDICE QUE DANS LA MESURE OU IL DEPASSE CELUI QUI AURAIT ETE MIS A LA CHARGE DE L'EMPLOYEUR EN VERTU DU DROIT COMMUN ; ATTENDU QUE DERENNES

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451ea

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/00440 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JSGA Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 20 décembre 2023 Monsieur [C] [U] Représentant : Me Jérôme DEREUX

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e926cdc6046d477ba30f

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GROUP la SELARL DEREC ARRÊT du : 1er AVRIL 2026 n° : N° RG 25/00594 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2e676b73dd81b96e48

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS la SELARL DEREC ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N° RG 23/02911 - N° Portalis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0227JUD002570494

Admin. suprême

27 février 2001

27 février 2001

She went to Dernek immediately. 52.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb9

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Pendant l'été 1970, les musiciens du groupe 'Derek and the Dominos', dont faisait partie [Q] [Z] à l'époque, ont séjourné à [Localité 3], et ont été hébergés par [Z] [O] qui vivait seul dans la maison

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038513458

—

26 avril 2019

26 avril 2019

Accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel DERET LOGISTIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0925JUD002317894

Admin. suprême

25 septembre 1997

25 septembre 1997

On leur banda les yeux et on les conduisit à la gendarmerie de Derik. 19.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048386845

—

30 octobre 2023

30 octobre 2023

ACCORD DERET OPERATIONS ET SERVICES SUR LES FORFAITS JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC001465302

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

It is to be noted that Hanifi Dere, Talat Dere and Hasan Kızıl did not submit any certificate to the Court attesting their ownership of the property in Yorulmaz.

Source officielle
CC

soc

613720a5cd580146773ece45

Cassation

16 février 1987

16 février 1987

X..., employé en qualité de chauffeur par la société Deret, a été licencié avec effet immédiat pour avoir refusé d'effectuer des transports avec un camion comportant une toupie à béton, ainsi que pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103627_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2022, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204849_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

B M'dere A, représenté par Me Abla, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du préfet de Mayotte

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES

69db0386cdc6046d47f0a9d8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

010286 DEMANDEUR : NOBLET SOLUTIONS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Thomas BURGAUD, avocat au barreau de Paris, non comparant DEFENDEUR : VALGO (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric DEREUX

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1452cdc6046d47f1b2d7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

(SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Hermine d'HAUTEFEUILLE, du cabinet WATSON FARLEY & WILLIAMS LLP, avocate au barreau de Paris DEFENDEUR : [Z] (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa37365487

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMU6 DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa3736548c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMHX DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa37365490

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMH7 DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cf4e0040aa373654a9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMIB DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

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