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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2201348_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Florence Collard, experte. Fait à Strasbourg, le 16 janvier 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6284908e498a54057d102f48
17 mai 2022
17 mai 2022
SPORT BAR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 432 181 667, Ayant
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d55c34eb4cc8577becc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03030 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTWW N° Minute : 24/01973 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aedc
4 mars 2008
4 mars 2008
CONDAMNER Madame Florence Y... à payer à Monsieur X... la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts pour préjudice moral.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62736aada58162057dac679e
26 avril 2022
26 avril 2022
Il n'est pas justifié, ni même allégué que la société Easy Bat a été citée à comparaître devant le tribunal par acte d'huissier.
Source officielleRétention Administrative
67820ab2d30fbdc4c17b9cd1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[R] [J], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocate au barreau de Metz, de permanence commise d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M. le préfet de l'Aube, intimé, représenté par
Source officielle8ème chambre 1ère section
659eef046976f1c644e78574
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BAT. [Adresse 14] [Localité 13] non représentée S.A.
Source officielleMagistrat Florent
DTA_2005679_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A B demande au tribunal la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2017, 2018 et 2019 pour son bien situé 13 rue de Bauvinon
Source officielle11ème civ. S1
67f04f8002fc178212f87ae3
4 avril 2025
4 avril 2025
S1 N° RG 24/01386 N° Portalis DB2E-W-B7I-ND7G Minute n°25/ Copie exec. à : - Me Florence APPRILL-THOMPSON - M.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59207
12 février 1979
12 février 1979
Cour d'appel d'avoir débouté Buhler, ainsi que la société PROFANO exploitant sous licence du brevet, de leur action et décidé que la nouveauté de ce brevet était détruite par l'antériorité du procédé Florenz
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f67acdcd6adff75aa20
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ab
11 mai 2012
11 mai 2012
JURIDICTION Adresse-Cachet AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2011/ 07474 No MINUTE : 12/ du 11 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
social est [Adresse 1] représentée par Me Jérôme LACROUTS, avocat au barreau de NICE INTIMEE SCI SHALVA dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5e03
2 juin 1992
2 juin 1992
(Bas-Rhin), 2°) M. Alain Y..., demeurant ... (Bas-Rhin), 3°) M. Jean-Yves Y..., demeurant B... Iris, ...
Source officielle9e Chambre C
6162fa92687317f24325af1e
12 juillet 2011
12 juillet 2011
AU FOND DU 12 JUILLET 2011 N°2011/ 533 Rôle N° 10/12397 S.A.R.L CICADA C/ [M] [H] Grosse délivrée le : à : -Me Florent
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02862_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Simard pour M.
Source officielleChambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
6 novembre 2023
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VÉHICULES DE LOISIRS ( SODEV) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5c83cdc6046d474e6c20
14 avril 2026
14 avril 2026
DUBOSCQ -[Adresse 6] [Localité 5] * La SARL ARTEPROMO RUE [Adresse 7] [Localité 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL LX AVOCATS -[Adresse 5] [Localité 2] Maître Florence DUBOSCQ -[Adresse 6] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5c
14 décembre 2015
14 décembre 2015
RG N : 14/ 01413 AFFAIRE : Mme Sandrine Eliane X..., Melle Marine Florence X... C/ M. Maurice X..., M. Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa3
11 janvier 2012
11 janvier 2012
L TP BAT Prise en la personne de son représentant légal Immeuble Bella Vista Bât.
Source officiellePage 7 sur 120