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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Civil JCP PROCEDURE ORALE
67f589e0bbf04ef7857c1a0f
7 avril 2025
7 avril 2025
Arthaud - Résidence Kubic - 76600 LE HAVRE Non comparant ni représenté Madame [W] [N] née le 12 Août 1997 à LE HAVRE (76600), demeurant 8 Place Florence Arthaud - Résidence Kubic - 76600 LE HAVRE
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e27c25a97f0381f52bf
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Le 1er septembre 2010, la SA BPLL a dénoncé ses concours et la convention de compte courant.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b3
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Florent, né le 20 août 1991, Quentin, né le 22 octobre 1994, Léana, née le 21 octobre 2000.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afde7ef77d000880b553
26 janvier 2024
26 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officielle14e Chambre
6035371efdebd2614377f7db
1 juin 2016
1 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100078
26 janvier 2011
26 janvier 2011
précisé que ce compte était créditeur à l'époque ; que le virement effectué n'apparaît donc pas avoir été nécessaire au fonctionnement courant de l'exploitation ; que les 6 et 9 mars 1999, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...
Source officielleAudience de mise en état
69c9a3c7cdc6046d47724ab5
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Jean-Claude GOUBELET, Président, statuant comme juge de la mise en état Assisté de MeUgo SALAGOITY, Greffier d'audience ENTRE , [W] (SAS), [Adresse 1] Représenté(e) par Me Florent BOURDALLE, DLB avocats
Source officielleRéférés civils
67115328aa7e95fd3fcf5daf
14 octobre 2024
14 octobre 2024
MANOLYA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Véronique OLIVIERO, Vice-Président GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors des débats Madame Florence FENAUTRIGUES
Source officielle9e Chambre C
61631221615c943a65e0438c
27 janvier 2011
27 janvier 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750af6527a11effc4b6b1
9 avril 2025
9 avril 2025
CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Line MIAILLE Me Florence
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
68e88b7b3ea43407b9fbb831
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il n’y a pas de reprise du paiement du loyer courant. Un échéancier paraît compliqué à tenir pour le défendeur. Monsieur [R] [V] comparaît en personne, et reconnaît la dette.
Source officielle11ème civ. S3
6868484e4965b5d9df3284d7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils ont proposé de verser 150 € outre le loyer courant jusqu’à rétablissement de l’A.P.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201026
14 juin 2012
14 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 10 novembre 2010), que, le 30 mars 2004, Mme Florence X... a acquis de Mme Y...
Source officielle1ère chambre civile B
603543864f38ee6d26a912df
24 mai 2016
24 mai 2016
Elle soutient quelle ne doit aucune somme au titre du compte courant d'associé de M [P] car le montant du compte courant inscrit dans le protocole d'accord du 31 janvier 2008 résulte d'une erreur qui ne
Source officielleSurendettement
69e92732cdc6046d472dcacb
13 avril 2026
13 avril 2026
Pour autant, Mme [F] respecte un plan d’apurement de 60 euros en plus du loyer courant démontrant ainsi que sa situation n’est pas irrémédiablement compromise.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b7d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
69490 PONTCHARRA SUR TURDINE comparant en personne, assistée de Me Murielle VANDEVELDE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Gilles GELEBART, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Madame Florence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100674
23 juin 2011
23 juin 2011
par la compagnie Air France l'ont fait citer devant la juridiction de proximité de Limoges afin de la voir condamner à leur rembourser le prix de trois billets d'avion correspondant au trajet entre Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de5f676b73dd81b9716a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
/05624 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJEOQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Janvier 2024 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 23/81890 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielleSurendettement
67feb77e7a459da3dcdee81f
7 avril 2025
7 avril 2025
Les charges sont de 871,86 euros de loyer avec chauffage + 625 euros de forfait charges courantes +120 euros de forfait dépenses d’habitation amenant les charges à la somme de 1616,86 euros.
Source officiellePage 7 sur 231
SCP d'Avocats FLORENCE COULANGES et ERWAN VIMONT
12/11/2015
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS LURY GEORGES VIMONT ERWAN ET COULANGES FLORENCE
27/01/2013
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