CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2001850_20221108
8 novembre 2022
A, - les conclusions de Mme Karine Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - les observations de Me Mundet présentée pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2002007_20230131
31 janvier 2023
Hamon, magistrat désigné, - les conclusions de Mme Karine Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre
DTA_2202589_20251020
20 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Soddu ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
DTA_2203173_20250207
7 février 2025
Cros ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000186_20220808
8 août 2022
Délibéré après l'audience du 27 juin 2022, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente, - Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, - M. Sportelli, premier conseiller.
2ème chambre
DTA_2000190_20221109
9 novembre 2022
Sauton, président, Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, Mme Faucher, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2022.
DTA_2102272_20231023
23 octobre 2023
Cros ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me Peltier-Féat pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102376_20240315
15 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
DTA_2102483_20230725
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Hazzan pour la société requérante
DTA_2000667_20220808
DTA_2001165_20221024
24 octobre 2022
B, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401076_20250618
18 juin 2025
Hamon, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - les observations de Me Hoffmann représentant les consorts D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300137_20251006
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Soddu ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
DTA_2300173_20250514
14 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernabeu, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300917_20250127
27 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernabeu, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteur public.
DTA_2201306_20240315
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300633_20251222
22 décembre 2025
Riffard, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2100592_20230523
23 mai 2023
Sportelli, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C A, M.
DTA_2100594_20230523
Sportelli, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Une note en délibéré, présentée pour la SCI La Grassette, a été enregistrée le 4 mai 2023.
DTA_2100046_20230417
17 avril 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Serra représentant l'association
Page 7 sur 38