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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ac8c38f76f78303379

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2024, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6791dff01c87724b5e69d8c1

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2024, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d663cdc6046d47315e1c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e686

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

coutumière, célébrée le 31 Août 1994 à Maré, sont issus quatre enfants : - Dick Drÿkÿ Z..., né le 17 septembre 1995 à Maré ; - Wadrimémé Héroyze Floryanne Z..., née le 13 mars à Maré ; - Burewané Greig

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579c172b7e1b6bf1d7c72

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BONDUELLE-HAIRE MARTIN & [I] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant, et Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301975_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

A soutient que : - le 9 août 2022, alors qu'il participait à une randonnée cyclo touristique avec le Club cycliste de Grièges, il a chuté sur un protège-câble installé en travers de la voie sur l'esplanade

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903934_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

A la suite d'un signalement effectué par le maire de la commune de Grièges concernant la conclusion de plusieurs contrats avec un certain nombre d'entreprises exerçant leur activité sur le territoire de

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008006009

Admin. suprême

22 juin 1998

22 juin 1998

Vu la requête enregistrée le 18 décembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE BIWATER EUROPE LIMITED, dont le siège est Bixater Place, Gregge Street Heywood,

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6879403664dcbd881bec5230

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

FONTANET [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Carine PRAT, de la la SELARL EFFICIA, avocat au Barreau de RENNES, avocat plaidant et par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

69690005cdc6046d4767fabf

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

69690009cdc6046d4767fb16

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969001acdc6046d4767fc36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be637b13ef607c90ab64bb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3e29c3df04f589a4c2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3f29c3df04f589a4ca

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4ebe64d7e510244f74

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 mai 2024,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6866137a27f49a37ec714e3e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d656cdc6046d47315d1f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d660cdc6046d47315dcd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026,M.

Source officielle

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