/ de la société Cipab (ex Viroba), dont le siège social est à Laiz, Pont-de-Vaux (Ain), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bourg-en-Bresse, dont le siège est place de la Grenouillère

par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bourg-en-Bresse, dont le siège est sis à Bourg-en-Bresse (Ain), Place de la Grenouillère

(Ain), 9 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est Place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse (Ain), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

(Ain), 3°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse (Ain), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

par voie d'exception la nullité du bail consenti par Madame [B] à Monsieur [I] le 1er octobre 1996, Dire et juger que Monsieur [I] est bien fermier des parcelles situées lieudit « Moulin de Grenouillet

Le Garzic, juge des référés, - et les observations de Me Grenouillet, substituant Me Gueguen, avocate de Mme B C, qui indique que les faits d'escroquerie pour lesquels elle a été condamnée ont consisté

pour l'exécution du jugement du tribunal d'instance de Rambouillet du 13 février 2001 prononçant l'expulsion de Mme Marie-Louise et de tous occupants de son chef d'un logement situé 10, rue de la Grenouillère

avec lesquels ils communiquent, même de façon discontinue" ; qu'aux termes de l'article 406 du même code : "Les dispositions du présent titre relatives aux poissons s'appliquent aux crustacés et aux grenouilles

demeurant tous deux à Sainte-Marie-du-Mont (Isère), 4°/ Monsieur Pascal H..., demeurant Le Touvet (Isère), 5°/ Mlle Sylvianne B..., demeurant ..., 6°/ Monsieur Christophe F..., demeurant rue des Grenouilles

compagnie Les Assurances générales de France (AGF), La Métropole, dont le siège social est ... (10e), 4°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège social est place de la Grenouillère

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère

d'un arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de Bourg-en-Bresse, dont le siège est place de la Grenouillère

cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1994 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est Place de la Grenouillère

Wolfgang, Walter Y..., demeurant Le Bourg à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain), 2 / la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse (Ain), 3

* * * * DEMANDEURS : Madame [I] [L] épouse [O] née le 05 Août 1994 à NANTES (44000) de nationalité Française Profession : Fonctionnaire, demeurant Château Grenouille - 89800 CHABLIS représentée par

et AU 6 de ce règlement ; - l'arrêté est entaché de fraude et d'un détournement de procédure ; - le projet est incompatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) n° 3 Le Grenouillet

d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bourg-en-Bresse, dont le siège est place de la Grenouillère