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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

6312eee92e6a8e4f13ca6125

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

société employeur, un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 12% lui a été reconnu par la CPAM pour ' écrasement du membre inférieur gauche en AT du 08/04/2016 avec plaie artérielle poplitée, ischémie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d4b201587f74be026a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le certificat initial descriptif des lésions du 29 août 2018 mentionne - une fracture/luxation stade III de l'avant-pied droit avec troubles ischémiques par mécanisme d'écrasement (1,7 tonnes) avec attrition

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302801_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

C a été hospitalisé au sein du groupe hospitalier public du sud de l'Oise le 22 février 2018 en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique survenu le 6 février précédent.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02290_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

D n'a pas été informé des risques que comportait l'IRM, la suspicion d'un accident ischémique temporaire (AIT), compte tenu de l'apparition brutale de troubles visuels, rendait impérieux et urgent un examen

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2023:104

droit européen

8 mars 2023

8 mars 2023

Restrizzjonijiet fil-qasam ta’ ammissjoni fuq it-territorju tal-Istati Membri – Lista tal-persuni, entitajiet u organi li japplika għalihom l-iffriżar tal-fondi u tar-riżorsi ekonomiċi – Inklużjoni ta’ isem

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bc3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[R] avait en fait présenté un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche associé à une ischémie du membre supérieur droit sur obstruction de l'artère sous-clavière droite, dans un contexte

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201041_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Le lendemain de l'opération, l'équipe médicale a constaté une ischémie aigüe de la jambe droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302676_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

aigue du pied sur artériopathie oblitérante nécessiterait l'administration d'un anticoagulant, lequel aggraverait sévèrement l'hémorragie digestive ; l'ischémie ne peut donc être traitée et la nécrose

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207779_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été évacuée en urgence de Madagascar en raison d'une cardiopathie ischémique pour être prise en charge à l'hôpital Saint-Joseph à Paris où elle a subi, le 27

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100919_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Cependant, l'imagerie par résonance magnétique réalisée à 1 heure 30 a montré la constitution d'une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, justifiant que M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Le 25 mai 2012, Mme E s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire (AIT).

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01358_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

de la métropole européenne de Lille en tant qu'il tient compte, pour le calcul du congé de longue durée, du congé de longue maladie accordé en février et mars 2010 à Mme A au titre de son accident ischémique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110285_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

être engagée du fait de l'erreur de diagnostic dont elle a été victime aux services des urgences de cet établissement le 10 juillet 2016, alors qu'elle faisait un accident cardio-vasculaire (AVC) ischémique

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c476ae

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

accouchée le 30 août 1989 à 4 heures 10, à la clinique Lagrange, de Pau où elle avait été admise la veille à 13 heures 30, d'une enfant atteinte d'une encéphalopathie majeure, séquelle d'une anoxo-ischémie

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c4730f

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

10 juillet, Mme Z... a fait l'objet d'une hystérectomie ; qu'elle a dû être transférée ensuite dans un service de réanimation d'un hôpital public où elle a subi, en raison de phénomènes de nécrose ischémique

Source officielle
CA

ETRANGERS

669a019dbf9da27f384b0daa

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[X] interprète assermenté en langue ARABE, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me ISCEN

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65bc61e54fb290a34607424e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Nos constatations autopsiques et les analyses complémentaires sont compatibles en première hypothèse avec une mort naturelle d’origine cardiaque, sur un terrain de cardiopathie ischémique, ayant pu être

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

631834d10876004f131a602d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le certificat médical initial établi le 12 novembre 2013 par le docteur [L] [U] mentionnait :'arrêt cardiaque par fibrillation ventriculaire sur cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103668_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

: - plusieurs fautes ont été commises lors de sa prise en charge au sein du service des urgences de l'hôpital Nord, en l'absence d'imagerie réalisée, de reconnaissance d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210129_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et qui soutient qu'aucun des moyens

Source officielle

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