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4 168 résultats pour « Jean ALISSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3e

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Jacques X... à verser à Madame Alice C... la somme de 23. 625 euros, - condamnant Monsieur Jean Jacques X... à payer la somme de 11. 812, 50 euros à chacune des personnes suivantes : Monsieur Jean Paul

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9d0c432ce7d11a6fe4e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BANQUE POSTALE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente, Assistée de

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9efc432ce7d11a7017b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

OLINDA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente, Assistée de Alise

Source officielle
CC

civ1

613722accd580146773fff07

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Jean-Yves C..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881c5

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

C/ SA ALIZE LOCATION COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile [* ARRET du 18 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Y... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

24 septembre 1993 et de Alice Y..., née le 22 juin 1995, ayants droit de Jean-Pierre Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c9405d6f7f678d48e26

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] [X] Représentant : Me Jean-louis LAGADEC de la SELARL CABINET LAGADEC, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6dfbcdc6046d474165a2

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F377 Références : La SAS ALICE MARS - 2024RJ252 DEMANDEUR (S) :

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007685559

Admin. suprême

25 mai 1979

25 mai 1979

JEAN , B... GEORGES , D... Z... , MME E... ALINE , DEMEURANT A AUBENAS ARDECHE , ET MM. Y... DENIS , F... LIONEL , X... RENE , C... GABRIEL ET D...

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

686d7daaa2273490db10dcaa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMABTP Copie conforme délivrée le à Me Aline LEBRET Me Jean TESNIERE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION (Articles 384, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DEMANDEUR

Source officielle
CA

1ère Chambre

696a3167cdc6046d4784fff5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [O] [M] Représentant : Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

67dd03ee17277cb12b43d6db

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Selon déclaration d'appel motivée formée par [I] [Y] alias [K] [P] reçue le 14 janvier 2024 à 11h21 ; [I] [Y] alias [K] [P] sollicite l'infirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00868_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la SCP Jean-Jacques Deslorieux est rejetée.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64a7e87daf743d9a4d62c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[L] [B] ALIAS [B] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [T] [V] DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e381

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Aline Suzanne X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101241

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Jean-Pierre X..., et Mme Geneviève X..., ses enfants nés d'un premier mariage, d'autre part, Mme Françoise X..., épouse Y..., sa fille née de son second mariage avec Alice Z... et cette dernière ; que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203055_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Wess, Sam Wess, Thierry Courtois, Wess Rodolphe, Marie- Louise Bouthors, Esteves Eden, Jeanne Dacher, Archange Mayer, Johanna Ziegler, ainsi que de tout occupant non identifié et de leurs véhicules et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100740

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Jacques et Jean-Pierre Z... : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt ordonne la réduction des legs consentis par Alice B... et renvoie les parties devant le président

Source officielle
CA

RETENTIONS

6878847263001e49f9f26b4b

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[J] [L] alias [E] [J] né le 26 Novembre 1998 à [Localité 5] (TUNISIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [XXXXXXXXXX03] Ayant pour conseil Maître Jean-michel PENIN, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jean-Robert Cheremond, Jocelyn Corbin, Anthony Etienne, Jean Hérold Jean-Brice, Nesly Lambre, Martino Nelson, Charles-Frédéric Pateytas, Jérôme Pic, Seecharan, Emanes Senatus et Marvin Theodose et l'association

Source officielle

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