social est ... (16e), 2 / du syndicat des copropriétaires de la Presqu'île des Rives du Lac III, dont le siège est à Port Ripaille, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 3 / de la SCI "Les Marines du Léman

.-87000 LIMOGES Représenté par Me Hélène LEMASSON, substituée par Me Sandrine PAGNOU, avocats au barreau de LIMOGES SARL L'ILE DE NOS TRESORS, demeurant rue Amedee Gordini-87280 LIMOGES Représentée

concernant, précédée de la date de l'arrêt et de la mention de la cour d'appel de Chambéry l'ayant rendu, en format A3, ce à sa charge, dans les établissements La Ferme des Alpes, L'Escale, Les Rives du Léman

GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, toque T0003 Syndicat FÉDÉRATION NATIONALE DES AUTO-ENTREPRENEURS [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître Samuel LEMAÇON

Monsieur [D] [S] né le 16 Septembre 1997 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [2] Ayant pour conseil Maître Paméla LEMASSON

représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Eric DAURIAC, avocat substitué à l'audience par Me Marie-Laure LEMASSON INTIMES L'affaire

MJ-iB droit de visite Grosse délivrée maître LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER 2014 --- = = oOo = =--- Le vingt Janvier deux

LEADON ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2025, la société à responsabilité limitée AG Finance, représentée par la SELARL Lemasson et Associés, demande au tribunal de la décharger

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 février 2025, la société à responsabilité limitée AG Finance, représentée par la SELARL Lemasson et Associés, demande au tribunal de la décharger

.-87920 CONDAT SUR VIENNE représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, et de Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Maître Marie-Laure LEMASSON

Simonnot, président, Mme Desmouliere, première conseillère, Jean-Baptiste Desprez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026.

Simonnot, président, Mme Van Daële, première conseillère, Mme Desmouliere, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, signé P.

ROLOT ET LEMASSON Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé

.-87000 LIMOGES représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES SARL L'ILE DE NOS TRESORS 41 RUE AMEDEE GORDINI-87280 LIMOGES représentée par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau

Christian Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la Sté VSP FRANCE GS/ MCM Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

CM/ MCM DEFERE Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2015 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE SEPTEMBRE

représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/003341 du 23/07/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges