Louise, Yvonne, épouse Y..., - Z...

Claude X..., demeurant ..., 2 / de la société Loisirs 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Loisirs 2000 a formé un pourvoi incident

"le prévenu ne peut valablement soutenir l'absence de changement de destination des lieux, alors même que le changement de l'affectation des locaux (bâtiment à usage commercial devenant à usage de loisirs

Armée, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée IDEAL LOISIRS, dont le siège est à Paris (8e

X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de l'association Aquitaine loisirs internationals (ALI), demeurant ..., 2 / de M.

, alors même qu'aucune poursuite n'a été exercée de ce chef, que le procès-verbal, joint à la procédure, vise le non-respect du permis de construire obtenu par la suppression de loggia et l'aménagement

, soit pour d'autres tâches telles l'animation de loisirs maternels, pour décider que les animateurs n'étaient pas recrutés à titre temporaire et qu'ils cumulaient plusieurs fonctions et, par suite, que

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Laura X..., recrutée en qualité d'animatrice suivant contrat à durée déterminée du 7 au 24 août 2003 par l'association Loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Point loisirs jeunes, dont le siège est mairie d'Uzès, 30700 Uzès

.., propriétaires d'une maison en Savoie, se plaignant des nuisances occasionnées par une discothèque appartenant à la SCI Le Pré Rebouchet et dont le locataire exploitant était la société Danse et loisirs

[D] et (ou) la société [D] [X] SARL, et sis 56, rue Saint-Louis à Vernon, susceptibles d'être occupés par Mme [R] et(ou) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dramont Loisirs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

1992, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société de commerces touristiques, qui exploite dans une station de montagne, sous le nom "Village des enfants", un centre de loisirs

un transport de pneus de Clermont-Ferrand vers la Russie ; que la société Synergies logistiques a affrété pour le transport la société UAB Juvirex (la société Juvirex), assurée auprès de la société AAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loxxia bail, anciennement dénommée Equipbail

.., en cassation d'un même arrêt rendu le 27 octobre 1997 par la r cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre) au profit de la société Navarro, société anonyme, venant aux droits de la société Logistique

de l'arrêt attaqué que, le 26 Juillet 1994, est intervenu entre la Société d'Entreprise Touristiques (SET), filiale de la Société d'Investissements et d'Expansion Touristique (SIET), et la société "Loisirs

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE LOISIRS

Louis BX..., ..., demeurant ... à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), 68°) Mme Lore ZD..., demeurant ... (Yvelines), 69°) M. Michel AG..., demeurant ...

X... coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Lecci Loisirs ; "aux motifs que « - Sur l'abus des biens sociaux de la SARL Lecci Loisirs : M.