Luc Leblanc, conseiller", par "Mme Marie-Antoinette Colas, conseiller", alors selon le moyen : 1°/ qu'en décidant subitement, le 24 juin 2015, d'avancer la date de l'audience de plaidoiries, initialement

SOCIETE RACING CLUB DE STRASBOURG FOOTBALL (RCSF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 14 juin 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de José Luis

. ; "aux motifs que le compte rendu de la réunion du 29 novembre 2002 du SMAM relate que Luc Y... a exposé que la délibération du 30 septembre 2002 ne correspondait pas exactement aux débats et à la

civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'André X... a été poursuivi, sur la citation de l'un de ses voisins, Lucas

concerts donnés par "Genesis" et "U2", deux musiciens de ces groupes ont fait directement citer devant le tribunal correctionnel le président de la société, Willy Z..., et son directeur général, Jean-Luc

le siège est [Adresse 2], représenté par son président en exercice, 2°/ à la société Le Prado-Gilbert, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Fabiani-Luc

SOBANO ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 février 2002), que la société Colas a confié à la société Transport Paris international (société TPI) le soin d'acheminer des matériels de Vieux-Port

CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Luis

Établissement public de santé mentale de l’[Localité 1] - EPSMA [Adresse 3] [Localité 3] non comparant * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience du 20 Mai 2026 tenue par : Monsieur Luc

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 4 juin 1996, qui, pour démolition sans permis et exécution de travaux de construction au mépris des prescriptions du permis

, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAMAIRE Jean-Luc

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 14 décembre 1993, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de soustraction, destruction

"en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que "l'enchainement rapide des faits dans l'ordre décrit par le témoin Jean-Luc

locaux professionnels et/ou d'habitation de Michel Y... et des sociétés Mike Office, Visum International, Visum Immobilier et l'Agence du Cap ; "aux motifs que Jacques B..., inspecteur principal, et Lucie

Gian Luca, contre l'arrêt n° 143 de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2004, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 10 000 euros d'amende

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

Jean-Luc, - la SA ETABLISSEMENTS X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 23 juillet 1992, qui, d'une part, dans les poursuites

Luc Z... ; que M.

Sylvia, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 juin 1991, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'abstention volontaire de porter secours

d'armes chargées de munitions de fort calibre, qui a eu pour résultat la mort de Jean-Luc A... et les blessures de Fernando B... ; "alors, d'une part, que viole le principe de la présomption d'innocence