Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b3ffd6cdc6046d47872b8c
7 avril 2025
7 avril 2025
Lors de la reprise anticipée des trois chariots 6 M, la société LOXAM a dressé un avis d'incident le 3 avril 2024 pour des dommages affectant l'un d'entre eux (chariot télescopique 6 M loué sous contrat
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf2adcdc6046d47efa027
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Rôle 2025 008986 Jugement du 8 juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Monsieur Michel VAREILLES Monsieur
Source officielleChambre 2-5
69d52876cdc6046d47698db8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
*1DE/06/44/17/93* Copies: -SAS MAISON SAINT-MICHEL -SELARL AJ UP en la personne de Me [X] [N] -M.
Source officielleRETENTIONS
64364d4529c3df04f589a4f8
11 avril 2023
11 avril 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d1ec25a97f0381f4bd6
12 février 2015
12 février 2015
- CHARIOT LOC A200/EU200FR 103140 - CHARIOT NISSAN UDO2A25 702576 - CHARIOT NISSAN UGDO2A30 700972 - CHARIOT NISSAN UNN140 220050 - CHARIOT PRAT ML100 77146 - CHARIOT NISSAN PDO1A15 702620
Source officielle5ème chambre sociale PH
69a7f36ecdc6046d47757174
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db49
6 avril 2011
6 avril 2011
élévateur que vous conduisiez ; - Vous avez cassé le tablier du chariot élévateur qui vous été confié ; - Vous avez cassé un poste à souder en conduisant un chariot élévateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Cette recommandation prescrit également, au titre des instructions générales d'utilisation, de ne jamais lever de personne avec un chariot.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301096
20 septembre 2011
20 septembre 2011
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que les pièces du dossier ne démontraient pas l'insanité d'esprit de Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
le 20 février 1950 à CAMBRAI (59400), de nationalité française 7 avenue des Cèdres 92410 VILLE D'AVRAY représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué- No du dossier 07000215 assistée de Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91755
10 juin 2014
10 juin 2014
Représentée par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 substitué par Me Cécile ARVIN-BEROD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 AGS CGEA IDF OUEST Sise 130, rue Victor Hugo
Source officielleChambre des Référés
6622bb3ec91e3bdd7a88fac5
18 avril 2024
18 avril 2024
social [Adresse 2] [Localité 7], représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur de responsabilité locative de Madame [V] Représentée par Me Michèle
Source officielleChambre des Référés
65baa2ef59e460cd1e4131af
29 janvier 2024
29 janvier 2024
immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 332 789 296, dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Michèle
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007767026
15 janvier 1990
15 janvier 1990
Charles J..., M. Claude Y..., M. Gérard G..., Mme Nicole K..., M. Michel C..., M. Bernard Z..., Mme Annie B..., M. Jean-Pierre I..., Mme Charlotte H... M. Camille A..., Mme Yvonne D..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce43
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Me Maryse POUDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C326 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce46
15 avril 2008
15 avril 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats. MINISTÈRE PUBLIC : représenté par M. Patrick HENRIOT, Avocat Général, qui a eu communication du dossier.
Source officielleRétention Administrative
63b676ffa853827c9026cffe
2 janvier 2023
2 janvier 2023
APPELANT Monsieur [J] [E] né le 30 avril 1983 à [Localité 6] de nationalité algérienne comparant assisté de Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office INTIME
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603711cae5a8f3ac367ecfcd
16 juin 2015
16 juin 2015
Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Clarisse TAILLANDIER-LASNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 428 INTIMEE Madame [C] [K] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d01c25a97f0381f4b5e
17 février 2015
17 février 2015
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section activités diverses RG n° 11/06373 APPELANTE Madame [E] [S]-[V] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Frédéric-michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9006a
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Dominique Z... ... 62223 STE CATHERINE LES ARRAS Non comparante Monsieur Michel Y... ... 70700 MONTBOILLON Non comparant COMPOSITION
Source officiellePage 7 sur 72