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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A
6285e0d96a1876057df5d294
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 21/05107 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678f3a2a02aacdb03783fdbb
20 janvier 2025
à compter du 31 mai 2016.
3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac83da9e15c513204a47
1 avril 2025
du 11 mars 2024.
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470524.20240625
25 juin 2024
Par un arrêté du 31 mai 2018, le maire de Nice a transféré ce permis au syndicat des copropriétaires. Par un jugement du 10 août 2020, le tribunal administratif de Nice a rejeté la demande de M.
TPRX Sélestat
69deaba9cdc6046d473ee310
13 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS À l'audience publique du lundi 26 janvier 2026.
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
Stéphanie a été citée directement par la partie civile poursuivante monsieur Y...Vincent, à mairie (AR non rentré) par exploit d'huissier de Justice en date du 9 octobre 2007 pour comparaître à l'audience
Pôle 5 - Chambre 6
66fe356e91b69e88a370fdcb
2 octobre 2024
Vincent BRAUD,président. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
Par jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de BASTIA du 20 mars 2008 : - la résidence de Joris a été fixée chez la mère et celle d'Andrew et de Vincent chez
67edac81da9e15c513204a1a
Civile Cab. 1 N° RG 22/10185 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LQQZ Minute n° Copie exec. à : Me Arnaud HOUSSAIN Me Anne-sophie WEIS Me Jean WEYL Le Le greffier Me Arnaud HOUSSAIN Me Anne-sophie
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248069
17 décembre 2010
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M.
3ème chambre A
67f603fbebd728244385679e
8 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS
cr
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 1er février 2006, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public et complicité, les a condamnés à 1 500
613725b5cd5801467741ff3f
26 mars 1997
Vincent, - X...
CTX TECHNIQUE
668eda942980a82f59dbc88e
1 juillet 2024
sis [Adresse 1] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE C.P.A.M DES HAUTES PYRENÉES, sise [Adresse 2] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 MAI
18° chambre 1ère section
6a0caea7cdc6046d4739f060
19 mai 2026
DELTA 45 Mme [K] [X] AVOCAT DEMANDERESSES Tous représentés par Maître Vincent PROUST de la SELARL VPA - #D1465 DEFENDERESSE S.A.S.
civ1
6137235ecd58014677408da7
28 mars 2000
Xavier de Z..., ayant demeuré ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de M.
6253cd6ebd3db21cbdd93584
5 octobre 2016
, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de Marseille où est géré le dossier 39, Boulevard Vincent DELPUECH 13006 MARSEILLE ayant pour avocat Me Sophie PERREIMOND
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
I..., Mme Anne-Marie II..., M. Kévin II..., M. Marc II..., M. Arthur JJ..., M. Eugène JJ..., M. Azzedine KK..., Mme Hélène LL..., M. Daniel MM..., M. Philippe NN..., M.
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