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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c23d4ecdc6046d47bde146
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le présent jugement fera l'objet par les soins du greffe des communications et publicités prévues aux articles R. 621-8, R. 641-6 et R. 641-7 du code de commerce.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a846b1cdc6046d477de0c7
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement fera l'objet par les soins du greffe des communications et publicités prévues aux articles R. 621-8, R. 641-6 et R. 641-7 du code de commerce.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-850149-871002
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Les juridictions lettonnes estimèrent en fin de compte que Nicolaï Slivenko était tenu de quitter le pays et que la décision de radier les deux femmes du registre était régulière.
Source officielleMEE Civil Contentieux
695d94d375782d5f0603e576
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CCC + CE adressées le / /26 à : Me Jérôme MARAIS + Me Nicolas MARGUERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] DU : 06 Janvier 2026 N°RG : N° RG 23/01185 - N° Portalis DBW6-W-B7H-DH5T Nature Affaire :
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec8
8 mars 1989
8 mars 1989
Jean-Paul, demeurant rue Ferrier à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 16°) de Mme XY... Catherine, demeurant 19, rue F. Mistral à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 17°) de Mme XC...
Source officiellesoc
613721e6cd580146773f893a
18 mai 1993
18 mai 1993
la société anonyme Ferry Peter, dont le siège social est ... à Saint-Nicolas de Port (Meurthe-et-Moselle), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301098
15 octobre 2015
15 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 juin 2015, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301099
15 octobre 2015
15 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 juin 2015, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-117
10 février 2025
10 février 2025
de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et hommes et de la lutte contre les discriminations , du 2 avril au 5 septembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a893
3 avril 2007
3 avril 2007
Nicole X... épouse Y... Mauricette X... épouse A... Patrice X... C / Christophe B... Anne-Marie X... Emile X... Marcel X...
Source officielleciv3
613720cecd580146773ee88a
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Nicolas
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2741500-2994600
20 mai 2009
20 mai 2009
Au total, neuf villageois furent tués : six hommes et trois femmes, dont une en fin de grossesse.
Source officielleChambre Civile
6966b11bcdc6046d472f0b5d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PRÉSIDENT : Luc DIER, Président statuant à juge unique conformément aux dispositions des articles R 212-9 et 213-7 du Code de l’Organisation judiciaire GREFFIER lors des débats du prononcé : Virginie NICOLAS
Source officielleTrib. de Commerce
6a1187ffcdc6046d47ab9710
22 mai 2026
22 mai 2026
Le dirigeant a abandonné sa société puisqu'il ressort des constations sur place que le local est fermé et qu'il porte l'enseigne d'une autre structure.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487836.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Copie en sera adressée à Mme C et à la commune de Lège-Cap-Ferret. Délibéré à l'issue de la séance du 16 mai 2024 où siégeaient : M. Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M.
Source officiellecr
é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785
22 août 2018
22 août 2018
B..., la femme reprochant à son mari un détournement d'une forte somme d'argent et une relation extra-conjugale ; que les témoignages sont concordants sur le fait que la femme était très énervée et que
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc2
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 06 Septembre 1977 à BEAUMONT (63) ... 13620 CARRY LE ROUET représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas POIRIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleciv1
61372336cd58014677406df6
7 avril 1999
7 avril 1999
X... et d'autres actionnaires, tous représentés par la société Nicol, conseil juridique, qui avait négocié la transaction et rédigé l'acte, ont cédé à la société Maison Bianchini et Ferier, représentée
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6cd0
7 octobre 1992
7 octobre 1992
JP Nicolas, 3°/ du syndicat FO, représenté par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300481
7 avril 2010
7 avril 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. Dominique X...
Source officiellePage 7 sur 308
Ferreri, Nicolas
05/06/2026
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FERRERO, Nicolas
02/05/2026
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FERRERO, Nicolas
26/04/2026
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Ferret, Jordan Jean-Pierre Nicolas
14/04/2026
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GARAGE FERREIRA NICOLAS
09/04/2026
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