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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
Le mouvement main-nuque reste possible et la palpation de l'épaule est sensible.
Chambre Commerciale
64a660a8bbd03a05db96548d
5 juillet 2023
au RCS de PARIS sous le N°552 120 222, dont le siège social est [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège venant aux droits de la BANQUE NUGER
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0528DEC004257616
28 mai 2020
:102.22pt; display:inline-block } .sBB8EAEF9 { width:14.64pt; display:inline-block } .s275FAB7 { width:123.89pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 42576/16 Nuțu
Référé
6a0f75f9cdc6046d477e7093
20 mai 2026
cervicale et de contractures lombaires et a été très choquée par l'accident, dans lequel elle s'est vue mourir ; elle a souffert de migraines durant de nombreux mois suivants l'accident ainsi que la nuque
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2402039_20240322
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2024 la commune de Sergy, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405466_20240725
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2024, la société publique locale Isère Aménagement, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
CTX PROTECTION SOCIALE
670975ea06866c0645d3bca5
3 octobre 2024
Il y est précisé concernant le siège et la nature des lésions : « Selon le salarié, la nuque » et « Douleurs ».
5ème chambre
DTA_2208418_20250318
18 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 11 octobre 2024 et les 3 et 13 janvier 2025, la commune de Lyon, représentée par la Selarlu Philippe Nugue avocat (Me Nugue), conclut, dans le dernier état de
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01828
13 juin 2017
ainsi déclaré dans un premier temps : -avoir attrapé son enfant dans son berceau d'une seule main par le cou et avoir serré fort pour l'empêcher de tomber ; qu'en l'attrapant violemment au niveau de la nuque
comm
6137243ecd58014677413e3e
3 décembre 2003
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par acte du 4 février 1997, la société Pierre Nuger
civ1
61372165cd580146773f3641
4 décembre 1990
Louis, Raoul, Pierre X..., journaliste, demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre civile et commerciale), au profit de la Banque Nuger
Pôle 5 - Chambre 9
67f0ba5dea6533065f551e8c
3 avril 2025
SOCIETE GENERALE société absorbante, dune part et le CREDIT DU NORD et ses filiales (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC), BANQUE COURTOIS, BANQUE TARNEAUD, BANQUE LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER
67f0ba5dea6533065f551e8e
61372169cd580146773f38a7
5 mars 1991
(Puy-de-Dôme), 2°) de la banque Nuger, dont le siège est place Michel de l'Hôpital, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10042
20 janvier 2021
, domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° R 19-19.594 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Banque Nuger
61372496cd58014677416bb0
10 janvier 2006
, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance déférée, que, la société Vos Logistics ayant été mise en liquidation judiciaire, la banque Nuger
DTA_2207734_20221107
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE), représenté par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le
DTA_2207762_20221109
9 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2022, l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE), représenté par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le
5ème Chambre
DTA_2104467_20231026
26 octobre 2023
Par un courrier enregistré le 28 avril 2023, la commune de Saint-Rémy de Provence, représentée par Me Nugue, conclut au non-lieu à statuer.
ORTA_2604946_20260415
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2026, la société par actions simplifiée ISOdiét Lyon, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur
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