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927 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le mouvement main-nuque reste possible et la palpation de l'épaule est sensible.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64a660a8bbd03a05db96548d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

au RCS de PARIS sous le N°552 120 222, dont le siège social est [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège venant aux droits de la BANQUE NUGER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0528DEC004257616

Admin. suprême

28 mai 2020

28 mai 2020

:102.22pt; display:inline-block } .sBB8EAEF9 { width:14.64pt; display:inline-block } .s275FAB7 { width:123.89pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 42576/16 Nuțu

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75f9cdc6046d477e7093

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

cervicale et de contractures lombaires et a été très choquée par l'accident, dans lequel elle s'est vue mourir ; elle a souffert de migraines durant de nombreux mois suivants l'accident ainsi que la nuque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402039_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2024 la commune de Sergy, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405466_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2024, la société publique locale Isère Aménagement, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975ea06866c0645d3bca5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il y est précisé concernant le siège et la nature des lésions : « Selon le salarié, la nuque » et « Douleurs ».

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208418_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 11 octobre 2024 et les 3 et 13 janvier 2025, la commune de Lyon, représentée par la Selarlu Philippe Nugue avocat (Me Nugue), conclut, dans le dernier état de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01828

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

ainsi déclaré dans un premier temps : -avoir attrapé son enfant dans son berceau d'une seule main par le cou et avoir serré fort pour l'empêcher de tomber ; qu'en l'attrapant violemment au niveau de la nuque

Source officielle
CC

comm

6137243ecd58014677413e3e

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par acte du 4 février 1997, la société Pierre Nuger

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f3641

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Louis, Raoul, Pierre X..., journaliste, demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre civile et commerciale), au profit de la Banque Nuger

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE GENERALE société absorbante, dune part et le CREDIT DU NORD et ses filiales (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC), BANQUE COURTOIS, BANQUE TARNEAUD, BANQUE LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE GENERALE société absorbante, dune part et le CREDIT DU NORD et ses filiales (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC), BANQUE COURTOIS, BANQUE TARNEAUD, BANQUE LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER

Source officielle
CC

comm

61372169cd580146773f38a7

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

(Puy-de-Dôme), 2°) de la banque Nuger, dont le siège est place Michel de l'Hôpital, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10042

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

, domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° R 19-19.594 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Banque Nuger

Source officielle
CC

comm

61372496cd58014677416bb0

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance déférée, que, la société Vos Logistics ayant été mise en liquidation judiciaire, la banque Nuger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207734_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE), représenté par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207762_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2022, l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE), représenté par Me Nugue, demande au juge des référés, sur le

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104467_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par un courrier enregistré le 28 avril 2023, la commune de Saint-Rémy de Provence, représentée par Me Nugue, conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604946_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2026, la société par actions simplifiée ISOdiét Lyon, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur

Source officielle

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