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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
68e7431c3940dd585f4f75a0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Johanna CAZAUTET greffière des services
Source officielle1re chambre civile
6799c766d0369362bfa17a62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Johanna CAZAUTET greffière des services
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315545_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée
Source officielleService des Référés
64ed8a671750dbd9693ff42d
28 août 2023
28 août 2023
personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mickael LOVERA, avocat au barreau de VALENCE substituant Me Guillaume
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b973ea43407b9fbc31f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
KAKI [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Olivier JAVEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0247 DÉFENDERESSES S.A.S.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e75
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [Z] [V] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e77
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [C] [D] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e79
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] [S] [N] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e7b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Z] [C] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e7d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [L] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02789
19 mai 2009
19 mai 2009
X... et dit, en conséquence, que la disposition : « dit que le droit à indemnisation de Guillaume X... sera limité à un tiers » sera remplacé par le dispositif suivant : « dit que la limitation du droit
Source officielle2ème chambre section A
6308623b5d4f3fc56380b082
25 août 2022
25 août 2022
Il est rappelé que la tapenade est une préparation provençale à base d'olives noires ou vertes, qui sont des fruits, broyées avec de l'huile d'olive.
Source officielleTrib. de Commerce
6945991675782d5f06c88677
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
68285de83c52170e9faed2b5
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071c
28 mai 2013
28 mai 2013
, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
669218a6f3a19d0db6b71309
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DU MOULIN SCEA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211105_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A D demeurant 7 rue Olivier Guichard à Batz-sur-Mer (44740).
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ada
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Guillaume Y...
Source officielle18° chambre 1ère section
65c3d9c1c432ce7d11a6fca0
1 février 2024
1 février 2024
WILSAM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Olivier PARDO de la SELAS OPLUS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0170 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008138725
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Olivier H, demeurant ... à ... ; M. Denis I, demeurant ... à ... ; Mme Odette J, demeurant ... à ... ; M. Patrick K, demeurant ... à ... ; M. Guillaume L, demeurant ... à ... ; M.
Source officiellePage 7 sur 84