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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9e
5 décembre 2012
Vu la déclaration d'appel déposée le 31 mai 2012 Maître Philippe X...et la société civile professionnelle C... X....
Chambre 9 cab 09 F
697b1e5dcdc6046d471418b1
7 octobre 2025
[I] [K] [Z], le: EXECUTOIRE + COPIE Me Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS - 566 Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS
6253cb55bd3db21cbdd8d543
1 février 2011
Des relations de Mme Marianne Y... et M. Philippe X..., est née Séphora le 24 septembre 2002. Les parents se sont séparés fin mars 2004.
Troisième Chambre
6686ed04e74459e0c7ed4c96
2 juillet 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/00616 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q4P2 DEMANDEUR : [R] [F] représenté par Maître Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, avocats
Chambre Etrangers/HSC
6349006c63d497adffda42b6
13 octobre 2022
JAFFRENNOU, avocat au barreau de RENNES Vu la déclaration d'appel formée par Maître JAFFRENNOU Marion pour M.
Service des référés
660c4d201ff97dabd6b860e1
2 avril 2024
le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 02 avril 2024 par Anne BOUTRON, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f90da7cb996dc91c12
10 octobre 2025
BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENCES SERVICES, dont le siège social est sis Immeuble Valvert - Avenue de la gare - 26300 ALIXAN représentée par Me Marion LACOME D’ESTALENX, avocat au barreau de PARIS, subsituée
Trib. de Commerce
6a0be5f2cdc6046d47269f6e
12 mai 2026
Composition du Tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier.
Chambre référés
670d635ad1ffbed0eed97b2b
14 octobre 2024
MARION METALLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Me Jean-pierre DEPASSE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me DEMAY, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ab
29 février 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cc8fbd3db21cbdd907c8
25 juin 2013
Philippe X...
4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad7
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:454284.20230217
17 février 2023
Article 4 : Les conclusions présentées par la SCI 31 Marion sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
14e chambre
616250f4929f6bffa995b302
26 mars 2014
[S] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617 - N° du dossier 20130665 assisté de Me Philippe
4ème chambre 1ère section
6a21c939cdc6046d472ca614
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe BAYLE Me Alexis WERL + copie dossier le : ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 25/11285 N° Portalis 352J-W-B7J-DAYYQ
6253c9e6bd3db21cbdd8982c
14 juin 2007
BRYLINSKI, Conseiller et Philippe BOIFFIN, Conseiller.
6253cd0fbd3db21cbdd922b6
16 avril 2015
né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée
Pôle 4 - Chambre 10
686f4c9fd3976f57d00d3200
9 juillet 2025
ALLIANZ IARD, représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 S.A.S.
cr
édure suiviec/Rolf A
6079a8509ba5988459c4c9ca
9 octobre 1996
Marie-Thérèse, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice des mineurs Julie, Alexandre, Marion et Philippe-Alexandre Y..., - Y... Nicole, épouse Z..., - Y...
1ère chambre civile A
6162f6f6b807dfe813d29777
31 mai 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
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