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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00089

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

au cours de laquelle ils ont découvert des colis comprenant des marchandises contrefaisantes, soit mille six cent quarante-quatre boxers de la marque Kelvin Klein lors du premier contrôle, six cents polos

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301391

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

un crédit bail portant sur un immeuble situé à Givors ; que la Société MARCO POLO a sous loué l'immeuble à la SARL GCP ; qu'à la suite de l'expropriation par l'Etat de cet immeuble, la Société MARCO POLO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600055_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 février et 9 mars 2026, la SA Allianz Iard, agissant en sa qualité d’assureur du Bet Pozzo di Borgo et de la société SNEC, représentée par Me Bardon, déclare

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0307d408f8d4c17079

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La SCI SL RETAIL PROVENCE s’est plainte du maintien dans les lieux de la SCM CHATEAU GOMBERT KINE PODO INFI.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa520c7dc206c9eb7ef1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] [Z] Représentant : Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Invoquant avoir été passagers du véhicule Volkswagen Polo lors de l'accident, Mme [V] [A], M. [Y] [A], M. [Z] [B] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z

6253c8cebd3db21cbdd86531

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

; PONZO X... a eu la parole en dernier.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb31

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

IMMOBILIER N° 25/ Du 04 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/02429 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OGSK Grosse délivrée à Me Sandra ELMALEH expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2602320_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Une note en délibéré a été deposée le 15 avril 2026 par Me Pozzo di Borgo pour la société MEDIALARME.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6786c488df5b5c7d10ca7b18

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LOS POLLOS [Localité 3] 2 enseigne “LOS POLLOS” dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante non constituée DÉFENDERESSE D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603edcaf749a5e4934815188

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

'MARCO POLO' n° 52299 déposée le 29 mars 1901; - la marque allemande 'MARCO POLO' n° 906978 déposée le 5 janvier 1973 ; - la marque verbale internationale 'MARCO POLO' n° 405678 déposée 1e 1er mars

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867d919da7c4f178f0d4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Condamnons in solidum la SAS Los Pollos Original [Adresse 2] et M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

660f951ca40f8b0008cb79d1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

LOS POLLOS [Adresse 8] S.A.S. SPIRIT OF POULET Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67ed914ada9e15c5131ff1f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

RIVIERA ESTATES N° 25/ Du 01 Avril 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/00414 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QGEI Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d03c38cdc6046d4708ff47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[S] [W] et la société [W] INVEST créent la société POLO PROPERTIES spécialisée dans les transactions immobilières haut de gamme.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df87cdc6046d476986c2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01146 SASU LOS POLLOS GRAND LITTORAL N° RG: 2026L00933 Juge commissaire: M.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008143857

Admin. suprême

2 avril 2003

2 avril 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 février et 19 juin 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES PODO-ORTHESISTES

Source officielle
CC

civ3

61372362cd580146774090d6

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Martin, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de la société Pozzi, de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100888_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

deux mémoires récapitulatifs enregistrés les 27 octobre 2022 et 14 novembre 2022, produits à la demande du tribunal en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société Pozzo

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100789

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

stylisés, apposés sur des bouteilles de vin, identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives françaises « poulet chicken pollo

Source officielle

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Annonces BODACC539 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

18 RUE DALPOZZO

SIREN 794359653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Annonce annulée ou supprimée —

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

MAURICE POZZOBON

SIREN 104696505GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

19/08/2026

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Dépôts des comptes

POZZO LOISIRS

SIREN 877486142GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAURICE POZZOBON

SIREN 104526835GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

30/07/2026

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Dépôts des comptes

POZZOLI PLOMBERIE

SIREN 911311785GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

16/07/2026

Voir →