Madame [G] [V] et Monsieur [E] [D], sous astreinte de 150,00 euros par jour de retard et par manquement constaté, à achever de démolir et évacuer les bâtiments en ruine sur lesquels s’agrègent les ronciers

Madame [V] [T] et Monsieur [K] [X], sous astreinte de 150,00 euros par jour de retard et par manquement constaté, à achever de démolir et évacuer les bâtiments en ruine sur lesquels s’agrègent les ronciers

du 20 septembre 2002 en raison d'un changement de nature de culture des parcelles J 116, J 122, J 162 a, H 212 a, H 212 c, H 214, H 216, H 222, H 162 a, pour les faire passer de prairie à taillis ronciers

la justification par les époux A... d’une autorisation préalable de la mairie aux fins de procéder aux travaux de destruction du mur en clapas bordant la propriété des époux B..., de dégagement du roncier

920 EUR 91 PUCCI FAUSTO ROCCO 30   595 EUR 92 RANCILIO MAURIZIO 7   802 EUR 93 REA COLOMBA 10   392 EUR 94 REINA ANGELO 20   131 EUR 95 ROMANELLI MARIA GRAZIA 4   192 EUR 96 RONCHI

[H] [M], en particulier sur les parcelles n° [Cadastre 23], [Cadastre 9], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 11] trouvées envahies par la végétation et des ronciers et pourvues de clôtures en mauvais

Le massif dans lequel se situe le projet est lui-même principalement constitué par des feuillus, et encore dans un périmètre qui correspond en grande partie à une prairie de fauche parsemée de ronciers

46141/12, 30 mai 2017 Prot. 1 Art. 1 - absence du ou retard dans le paiement d’une créance de la part des autorités nationales 2 800 0       27800/24 16/09/2024 Maria Cristina SALA RONCHI

présentées en réponse par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, M me Pascale Fauconnier, est une ressortissante belge, née en 1964 et résidant à Ronquières

Il précise qu'un roncier faisait alors office de clôture et que l'actuelle clôture a été mise en place par lui-même en 2016, avec l'autorisation de son frère.

[C]estimant que l'étêtage pratiqué sur les pins douglas n'était qu'une coupe légère et ne portait pas atteinte à leur croissance, outre que le nettoyage des ronciers qui les entouraient leur permettra

Il est constant que n'étant notamment plus déclarées au titre des aides de la politique agricole commune depuis 2019, elles constituent des friches accueillant une végétation arbustive et des ronciers.

S'agissant de l'atteinte à l'angle extérieur Nord Ouest (affaissement du trottoir) qui aurait été dissimulé par un roncier, devant lequel aurait été entreposée une épave de véhicule qui n'aurait été retirée

B en 1988 a relevé que l'intéressé souffrait d'une bronchite chronique emphysémateuse, qu'il présentait un état dyspnéique permanent exacerbé par l'effort avec expectorations, ronchis et sibilants.

[Cadastre 5] spécialement ronciers et gravats, * retirer et évacuer l’ensemble des éléments par elle abandonnés sur les parcelles, spécialement les déchets, matériels et végétaux, * supporter le coût

Nigris De Maria Sebastiano Benevento 12/07/2018 - 500 250   20122/05 23/01/2001 Lidia MAROTTA 27/01/1965 Di Gioia Giulio Telese Terme 12/07/2018 - 2,200 250   37674/05 10/10/2004 Giovanni RONCARI

que la cour ignore les moyens par lesquels les chiens ont pu se trouver à l'extérieur de la propriété ; qu'en effet, à supposer même qu'ils soient passés par des trous creusés par eux-mêmes dans les ronciers

section C 237, d'une contenance de 1h 86a 65ca, formant selon l'expert partie d'un ensemble d'anciennes terres et praires formant un seul tenant, actuellement à l'état d'abandon, en nature de friche, ronciers

pièces des dossiers soumis aux juges du fond que l'opération d'aménagement litigieuse nécessite le défrichement de 3,55 hectares ; que si les superficies concernées par le défrichement sont envahies de ronciers

pour le même litige à Monsieur Michel C..., voisin de Monsieur Hervé Y..., établit que « sur la parcelle numéro 526 propriété de la requérante, il n'y a aucun chemin et qu'elle est en terre avec des ronciers