G en tant qu'elle ne classe pas les communes d'Antheuil, Bessey-en-Chaume, Bouhey, Bouilland, Clémencey, Curley, Flavignerot, La Bussière-sur-Ouche, Quemigny-Poisot, Saint-Jean-de-Bœuf, Saint-Victor-sur-Ouche

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a mis en demeure les personnes stationnant rue des Gailletrous et rue Franciade à La Chaussée-Saint-Victor

Catherine à MARSEILLE (13007), cadastré quartier Saint Victor, section 835 A n°17, lieudit “rue du Plan Fourmiguier”, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DISPROCO TIMY, dont le siège social est à Saint-Victor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GIE SODECANS, dont le siège est Bel Air, route nationale 144, 03410 Saint-Victor

Jean Louis X... 20 Place Jean Baptiste Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me DE SAINT VICTOR loco Me Bernard JOUET (avocat au barreau d'AUCH) CGEA TOULOUSE 72 rue riquet 31000 TOULOUSE Rep/assistant : Me

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure, Louisa Y... née Z..., demeurant à Saint-Victor Les Oules (Gard), en cassation d'un arrêt

Public et consultation du juge-commissaire, Vu le rapport susvisé, Vu l'article L 631-15 du code de commerce, AUTORISE la poursuite de la période d'observation de [S] PUBLICITE SARL, [Adresse 1] 28240 SAINT-VICTOR-DE-BUTHON

A au collège Saint-Victor à Valence (Drôme). Par une ordonnance n° 2205142 du 18 août 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a rejeté la demande de Mme B.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges, Henri Z..., demeurant à Uzez-la-Boissière par Saint-Victor des Oules (Gard), en

Louis X..., demeurant Vieux Bourg de Condamine, Saint-Victor, 42230 Roche-la-Molière, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la

Paul X..., domicilié RN 144 à Saint-Victor, Domerat (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de M.

X..., domicilié à Saint-Victor (Allier), ayant sollicité le remboursement des frais de transport en taxi exposés par son épouse pour se rendre à l'hôpital de Chamalières afin de subir un examen, la Caisse

suivante : Procédure contentieuse antérieure M A B a saisi le tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'un recours gracieux dirigé contre la décision du 25 février 2025 du maire de la commune de Saint-Victor-Malescours

A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 août 2024 portant déclaration d'utilité publique de la réalisation d'une zone d'activité au lieu-dit " Les Gailletrous " à La Chaussée-Saint-Victor.

Considérant ce qui suit : Propriétaire d'un appartement au dernier étage d’un immeuble situé 28 au 32 rue de Poissy et 2 au 6 rue saint Victor dans de 5ème arrondissement de Paris, Mme C... a déposé

des Mées et du club nautique de Blois (aviron/kayak) avoisinants, susceptibles d'être affectés par le projet de construction d'une passserelle franchissant la Loire entre les communes de La Chaussée-Saint-Victor

Joël Z..., demeurant résidence Sainte-Victoire, bâtiment J, avenue Crapone, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 2 / de M. Max X..., demeurant ... (Gard), 3 / de M. Claude Y..., demeurant ...