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305 résultats pour « Schikov »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203329_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Il lui a été diagnostiqué une multi pathologie caractérisée par un trouble schizo-affectif.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01152

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

spécifique prévu par ce texte, l'employeur ne peut valablement mettre en oeuvre la clause de mobilité prévue au contrat de travail ; que la mise en place d'une bourse à l'emploi au sein du groupe Schiever

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04377_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

B..., qui déclare être entré en France en 2018, souffre d’une schizo hrénie aranoïde our laquelle il a été hos italisé au Mali en 2013 et a été traité sur le territoire national à com ter de janvier

Source officielle
CA

1re chambre civile

63538874513cb5adff9436f5

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Sur l'appel : Monsieur [R] [O] est décrit comme un patient souffrant de troubles schizo-affectifs évoluant depuis plusieurs années, ayant connu de multiples hospitalisations depuis le 11 avril 2016,

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

650d30e271dfcd8318201107

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Le certificat médical du 8 août 2023 rappelle que Mme [Y] a été réintégrée en hôpital psychiatrique pour trouble schizo-affectif en rupture de traitement ; qu'à son entrée la patiente était sthénique,

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64c20a891e0d40d96967d830

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

psychiatre au centre hospitalier [1]-[Localité 2] a établi un certificat médical selon lequel le patient avait été hospitalisé dans un contexte de décompensation thymique et psychotique d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57948cdc6046d477319c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[V], patient souffrant d’un trouble schizo-affectif, a été hospitaisé dans un contexte de décompensation psychotique avec recrudescence d’éléments délirants (idées mégaomaniques et de persécution) et à

Source officielle
TJ

JLD

670ed47d1c3411ff345d5e21

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d’observation rappelaient que [L] [Y] a été hospitalisée pour des troubles du comportement avec errance dans un contexte de recrudescence d’idées délirantes chez une patiente connue pour un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a912

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Les certificats médicaux initiaux décrivent l’état suivant du patient : pour le premier, décompensation thymique et psychotique d’un trouble schizo-affectif en rupture de traitement, ambivalence aux soins

Source officielle
CA

Première Présidence

6630898403169600084135d2

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[H], médecin psychiatre indique ce qui suit : 'Rappel des faits ayant motivé l'admission en soins psychiatriques : Pour mémoire, Madame [Z] est suivie depuis de nombreuses années pour troubles schizo-affectifs

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669640fef5112d8edd05745b

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

jour le patient bénéficiait cependant d’autorisations d’absence accompagnée de courte durée pour une durée de 15 jours ; - le second, signé le 06 juillet 2024 par le docteur [C], évoquait un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

1ère chambre

6866e935d33109fd079b63e7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'avis motivé du docteur [J] daté du 01/07/2025 constatait que la patiente était suivie depuis plusieurs années pour un trouble schizo-affectif, qu’elle présentait une nouvelle décompensation de sa pathologie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9f9c3ba90f51dc18fc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cela intervient dans un contexte de trouble schizo-affectif ayant déjà nécessité plusieurs hospitalisations et des adaptations thérapeutiques.

Source officielle
TJ

JLD

686eb6c772b5e5e648cb25e1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le certificat médical d’admission en soins psychiatriques en cas de péril imminent établi le 30 juin 2025 révèle que Monsieur [Y] [N], jeune patient connu pour un trouble schizo-affectif se doublant d’

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310417_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

A l'appui de sa contestation, Mme A expose qu'elle est atteinte de déficiences du développement par délétion chromosomique et des troubles et retards psychomoteurs, mentaux, langagiers et schizo-affectif

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2301234_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

B souffre d'un trouble schizo-affectif de type dépressif grave et qu'il bénéficie d'un traitement et d'un suivi régulier par les services du groupement hospitalier universitaire de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ea

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Yves Marie X... a été ré-admis à l'hôpital en hospitalisation complète le 28 juin 2018 pour une décompensation schizo-paranoïde polymorphe alors que pris en charge en soins ambulatoires il a à nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945cb

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

D..., âgée de 38 ans a été admise à l'hôpital suite à une décompensation psychotique alors qu'elle est suivie pour un trouble schizo-affectif, dans un contexte de rupture de traitement et de consommation

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002917295

Admin. suprême

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Daniele Fantini, avoué à Schio (Vicence).     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC003751618

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

alloué pour dommage matériel par requérant (en euros) Montant alloué pour dommage moral (en euros) Montant alloué pour frais et dépens (en euros ) 37516/18 30/07/2018 Renza TESOLAT 1938 Zampieri Nicola Schio

Source officielle