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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-462d54ee8db11c9530ef249dd8d36bac74771880
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jimmy Guinet et Sébastien Renaud Décision de la commission des sanctions du 5 novembre 2025 à l'égard de la société Carat GP et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-69a673808018c83d92bc14399d0d283f166c5944
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jimmy Guinet et Sébastien Renaud Décision de la commission des sanctions du 5 novembre 2025 à l'égard de la société Carat GP et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-7c52a5f3fa6f0bafadde6b48bda47b3a06f5b603
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jimmy Guinet et Sébastien Renaud Décision de la commission des sanctions du 5 novembre 2025 à l'égard de la société Carat GP et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-73d554988e902331dd4372c84735426f53c85273
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jimmy Guinet et Sébastien Renaud Décision de la commission des sanctions du 5 novembre 2025 à l'égard de la société Carat GP et de MM.
Source officielle1ère Chambre (JU)
DTA_2111035_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er septembre 2021 et le 7 février 2023 la SCI BORGES, représentée par la SCP LEICK-RAYNALDY et ASSOCIES agissant par Maître Sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02918_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
voisins, notamment des bourgs de Migré et de Saint-Etienne-la- Cigogne et des hameaux " Les Cornillières " et " la Grande Ville aux moines ".
Source officielleJurid. Premier Président
64db1573e5e55ad9697a590f
12 août 2023
12 août 2023
par ordonnance du premier président de ladite Cour en date du 07 août 2023 pour statuer sur les procédures ouvertes en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé publique ; Assisté de Sébastien
Source officielleChambre Famille CAB 3
68e7a50f033cf481c39a3a4c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 25/ DU : 08 Octobre 2025 DOSSIER : N° RG 25/01356 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G6TL AFFAIRE : [Y] / OBJET :
Source officielle8ème chambre
67ee19516cff766e94e388e6
2 avril 2025
2 avril 2025
Par acte du 26 Juin 2020, les époux [L] ont assigné l'EURL Pulcina Sebastien, la Compagnie MAAF Assurances, es-qualité d'assureur de l'EURL Pulcina Sebastien et la SAPA Building Systems France exerçant
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[J] [D] Domaine des Epinasses [Localité 1] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Carole BOIRIN de la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN, avocat au barreau de NEVERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91028
27 janvier 2014
27 janvier 2014
FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade 10 rue des Arts et Métiers 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87385
9 décembre 2004
9 décembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 02/01200 SA MESSAGERIE OYONNAXIENNE C/ BRUSCIA Sébastien APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 05 Septembre 2001 RG : 200100031 COUR D'APPEL
Source officielle2ème Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f63
2 avril 2024
2 avril 2024
naissance 8] 1947 à [Localité 13] (ETATS UNIS) demeurant[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric FAUVERGUE de la SELARL SUBLET-FURST & FAUVERGUE, avocat au barreau d'AIN Représentant : Me Sébastien
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600579_20260212
12 février 2026
12 février 2026
réquisition du Procureur de la République de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2203330_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
enregistrés les 2 juin, 8 juin, 18 juillet, 27 juillet et 28 juillet 2022 et des pièces complémentaires enregistrées le 30 août 2022, la communauté d'agglomération Valence-Romans Agglo représentée par Me Sébastien
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-6586a1b8378cd922f499b5d503bf0ab64bee7d1e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jimmy Guinet et Sébastien Renaud Décision de la commission des sanctions du 5 novembre 2025 à l'égard de la société Carat GP et de MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e8397dc295bdec6a56ef
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301262
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Patrick X... et son fils Sébastien ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en annulation du second congé et que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10508
11 mai 2017
11 mai 2017
Sébastien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Air compresseur
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e5
6 septembre 2007
6 septembre 2007
intervenir " Demeurant... 59800 LILLE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour INTERVENANT VOLONTAIRE : SELARL GERARD DUQUESNOY & ASSOCIES représentée par Me Sébastien
Source officiellePage 7 sur 21