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753 résultats pour « Sirol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des Etrangers

65b00dceb98137c174785bf4

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

] [B] né le 21 Avril 1990 à AHMER EL AIN (ALGERIE) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Victoire SIROL

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02319_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Mme B est propriétaire d'une villa, sise au 48 route de la Sirole à Aspremont (06790), sur une parcelle qui a subi des dégâts à la suite du glissement du talus situé en contrebas de la propriété voisine

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000028201051

—

—

—

Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200510_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

F A, représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 février 2022 par laquelle le préfet des Pyrénées-Atlantiques a rejeté sa demande de regroupement familial en faveur

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005651782

—

—

—

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969. Etendue par arrêté du 1er juin 1973 JONC 2 septembre 1973.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00844

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

X..., salarié de l'entreprise d'intérim " Express intérim service ", a assuré entre novembre 1998 et mars 2003 vingt-cinq missions d'infirmier au sein de la Société d'imprimerie de la rue du Louvre (SIRLO

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a1921a5cdc6046d4752f5d5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 2], prise en la personne de son gérant, Monsieur [A] [T], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Pierre SIROT

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:224

CJUE

27 mai 1993

27 mai 1993

. # Griottes au sirop - Mesures de sauvegarde. # Affaire C-81/92.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686eb22572b5e5e648caf76e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CATHERINE SCHIN-OUA-SIRON-SCHAPIRA, RENAUD NIRDE ET MURIELLE ZAIRE-BELLEMARE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocats au barreau

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005651859

—

—

—

Lettre de dénonciation du conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses des dispositions des 5 premiers alinéas du point

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:91

CJUE

26 février 1992

26 février 1992

. # Zure kersen op siroop - Definitie. # Zaak C-246/90.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:88

CJUE

27 février 1985

27 février 1985

. # Produktiesteun voor tomatenconcentraat en perziken op siroop - Regeling voor de Helleense Republiek. # Gevoegde zaken 194 tot 206/83.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2203675_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A B, représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 5 juillet 2022 par lesquels la préfète de la Gironde l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé le

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

694b17df75782d5f066658ce

T. Judiciaire

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le site de [Localité 2] regroupe le siège de la société et une unité de production de sirops destinés à plusieurs canaux de distribution sous marque propre ou marques de distributeurs.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bceea2f9efae42fdfcc

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20J N° RG 19/01882 N° Portalis DBX6-W-B7D-TEYY N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] C/ [W] Copie exécutoire délivrée à Me BAUTRET-DUPARCQ Me SIROU

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4bec

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 30, alinéa 2, alors applicable, de la convention collective des vins, cidres, jus de fruits, sirops

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01933_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le syndicat mixte de ramassage des ordures ménagères (SM SIROM) Flandre Nord a émis le 10 août 2023 un titre de recettes à l'encontre de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00691

Cassation

11 avril 2008

11 avril 2008

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 janvier 2007), que Mme X..., embauchée le 1er octobre 1989 comme photo-compositeur de presse par la société d'Imprimerie de la rue du Louvre (SIRLO

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c594e0

Cassation

7 octobre 1980

7 octobre 1980

MARQUES POUR DESIGNER UN SIROP ; QUE LE 1ER SEPTEMBRE 1975, LA SOCIETE MEDIMAC ET LA SOCIETE DEXO ONT ASSIGNE LA SOCIETE ROBINS ET LA SOCIETE MARTINET EN IMITATION ILLICITE DE MARQUE ET EN CONCURRENCE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301694_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

A B, représenté par Me Sirol, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 par lequel le préfet

Source officielle

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Annonces BODACC157 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Delasirole

SIREN 904475605GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

25/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA SIROLAISE DE LOCATION

SIREN 442778080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Modification de l'administration.

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR MARC SIROL

SIREN 922431788GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Sirolene

SIREN 106968068GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous terrains, appartements, immeubles et droits immobiliers, la réalisation de tous travaux, notamment de construction, rénovation, aménagement sur ces biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans des sociétés d'investissements immobiliers notamment dans des scpi, eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moy

24/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI SIROLANE II

SIREN 451174338GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

06/01/2026

Voir →