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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DROIT COMMUN
68deedb16af9fd1f80974e9b
2 octobre 2025
LARPE dont le siège social est sis [Adresse 3] non constituée S.A.S.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2716398-2964600
21 avril 2009
MALTE (N° 1) et STEPHENS c. MALTE (N° 2)       STEPHENS c.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Morin, représentant la société Les Grottes de Bétharram.
Pôle 2 - Chambre 1
60342c65566ffd1e4cc3ad0f
17 janvier 2017
Le 7 novembre 2002, la société GIUDICELLI ARCHITECTES a transmis ce décompte à son avocat, Maître [Y], associé du cabinet LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIÉS en vue d'en contester le décompte.
2ème Chambre
68f1d5bb0b565ec7590f7bfb
16 octobre 2025
judiciaire d'EPINAL, R.G. n° 11-23-000480, en date du 11 juillet 2024, APPELANTS : Madame [G] [K] née le 10 Mai 1971 à [Localité 4] (Portugal), domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Rémi STEPHAN
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507210_20260512
12 mai 2026
Stéphane Costaglioli, secrétaire général de la préfecture du Loiret, qui bénéficie d’une délégation de signature de la préfète du Loiret à l’effet de signer tous arrêtés relevant des attributions de l’
Quatrième Chambre
67096a2f06866c0645d233f5
8 octobre 2024
Octobre 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie
Section des Référés
67ec38c2dd062d9f810e3663
1 avril 2025
MIC INSURANCE COMPANY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge LE GREFFIER : Lors des débats : Madame Stéphanie GEULIN
6ème Chambre
62c7ca7ccb8dca058e3e7c11
7 juillet 2022
- Le dysfonctionnement des lamelles La société 1001 Fenêtres a indiqué à l'expert envisager remplacer la barre haute de manoeuvre des lames.
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128e
19 mars 2014
RG N : 11/ 01366 AFFAIRE : SELARL CABINET PRISSETTE & ASSOCIES C/ Me Stéphen B..., SELARL ACCENSE AVOCATS PLP-iB concurrence Grosse délivrée à Maître DESFARGES, avocat COUR D'APPEL
SITE FEUCHERES
67f834a9cf40727a00447862
8 avril 2025
RCS de [Localité 9] sous le n° 920 707 833 [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy TOILLIE, juge du tribunal judiciaire Greffier : Stéphanie
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00367
17 février 2010
décembre 2004 a été surpris sur constatation personnelle par Mme Z..., responsable de restaurant, de sa réalisation à 13 heures 51..." sans répondre à ses conclusions selon lesquelles "la serveuse Stéphanie
Monsieur Fernand X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Bernard Z
6253ca40bd3db21cbdd8a754
29 janvier 2008
Monsieur Stéphane X... agissant tant en son nom propre qu'en qualité d'héritier de Monsieur Fernand X... Monsieur David X...
civ2
613721f8cd580146773f927e
24 novembre 1993
Stéphane X..., demeurant ensemble à Chatellerault (Vienne), ..., 3 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce (MACIF), société
8ème chambre 1ère section
66158795db5098996d5ad7b1
2 avril 2024
DAIGREMONT [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Maître Stéphanie PERACCA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1505 S.A. LOISELET PERE, FILS & F.
Pôle 1 - Chambre 10
662b43e5fe25450008314ab0
25 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D2095 INTIMES Monsieur [H] [R] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] Ayant pour Avocat la SELARL AGUILA-MORESCO et pour Avocat plaidant Me LAMY
1ère chambre
DCA_25PA00046_20250703
3 juillet 2025
B, représenté par Me Lamy-Rabu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2422049 du 5 décembre 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2024 par lequel
Chambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a62
6 octobre 2022
Représentée par Me Alain BEGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseillers : STANEK Stéphane
6a10ab45cdc6046d479bb834
21 mai 2026
2E AFFAIRE : [D] [C] C/ [U] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Monsieur Benjamin VERNOTTE, Vice-Président LE GREFFIER : Madame Stéphanie
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BULTEAU Stéphane, avocat au barreau de LILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de LILLE appelant
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