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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100174_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
abcès de la paroi latérale gauche, et le 21 février 2011, pour un drainage percutané par ponction sous scanner, ainsi que d'autres interventions, en 2012 au centre hospitalier de Bastia, à la clinique Zucarelli
Source officielleciv2
60794d2e9ba5988459c484f0
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Georges Zucchi, domicilié 46, rue Saint-Jacques, 13006 Marseille, ès qualités de mandataire liquidateur du GIE Morel Desanti, ès qualités de représentant des créanciers et commissaire à l'exécution du
Source officielleChambre 4-6
64a8fef103029105dbedbf27
7 juillet 2023
7 juillet 2023
par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Cyprien PIALOUX de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué pour plaidoirie par Me Marielle ZUCCHELLO
Source officielleChambre 1-5
63ca41ed9066fd7c90fc2259
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° RG 19/12771 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXCJ [N] [T] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielleService de proximité
67f6cc27a9d5adc260622e74
7 avril 2025
7 avril 2025
MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 07 Avril 2025 N° RG 24/03190 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3W4 Grosse délivrée à Me BRICE-TREHIN Copie délivrée à Me ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f162
22 février 2012
22 février 2012
ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : La SAFER Prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 Maison de l'Agriculture Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0129DEC001480303
29 janvier 2008
29 janvier 2008
présentées en réponse par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, M me Jiřina Štěpánková, est une ressortissante tchèque, née en 1923 et résidant à Zuchwil
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241d
20 mai 2015
20 mai 2015
Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 5 Avenue Jean Zuccarelli-BP
Source officielle3e Chambre A
6163230c3dbed56e5e2c2eb6
4 novembre 2011
4 novembre 2011
IMMOBILIER AUX DROITS DE BIO ET ZEN immatriculée au RCS de NICE sous le n° B 433 706 116, dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a667
16 janvier 2008
16 janvier 2008
MILLE HUIT APPELANT : Monsieur LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE CORSE, représenté par Monsieur Le Directeur Général des Impôts, Direction Générale des Impôts 11 Avenue Jean Zuccarelli-BP
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e489
6 juillet 2011
6 juillet 2011
ayant pour avocat Me Pierre SEMIDEI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93689
9 novembre 2016
9 novembre 2016
totale numéro 2016/ 002424 du 12/ 09/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE-Contentieux 5, avenue Jean Zuccarelli
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b1c42a2105dbc59aea
11 juillet 2023
11 juillet 2023
du 01/07/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Ludivine GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Lola ZUCCHELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923eb
20 mai 2015
20 mai 2015
représentant légal en exercice Plaine d'Oletta 20217 SAINT FLORENT défaillante SA SAFER DE LA CORSE RCS Bastia 310 622 907 prise en la personne de son directeur en exercice 15 avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa5e
29 août 2012
29 août 2012
JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE DE LA HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
627ca8764781dc057dee7c92
11 mai 2022
11 mai 2022
Ordonnance du 20 Mai 2021 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 18/07570 APPELANTE Madame [P] [Y] 10 rue Louis Lejeune 92120 MONTROUGE / FRANCE Représentée par Me Dominique ZUCCARELLI
Source officielleChambre civile 1
69cef880cdc6046d47ead4ba
2 avril 2026
2 avril 2026
- 20600 BASTIA représentés par Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDEURS CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE HAUTE CORSE, dont le siège social est sis 5, Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a059
19 décembre 2007
19 décembre 2007
José MARTINI, avocats au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE 5, Avenue Jean Zuccarelli Contentieux 20406 BASTIA CEDEX 9 représentée par Mme LEVENARD, munie d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
25 mai 2011
substitué par Me Lisa VESPERINI, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93891
4 janvier 2017
4 janvier 2017
juridictionnelle Totale numéro 15/ 003077 du 19/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE-contentieux 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officiellePage 7 sur 15