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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00074_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée, atteinte d'un cancer du sein, a été opérée en 2016 d'une mastectomie totale droite et a suivi plusieurs cures de chimiothérapie et de radiothérapie.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2215116_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
D'une part, il ressort des comptes rendus médicaux produits par Mme E qu'elle a été atteinte d'un cancer du sein, traité entre décembre 2019 et juin 2020 par un programme de chimiothérapie et une mastectomie
Source officielleChambre 1
DTA_2201762_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La requérante produit un compte rendu opératoire en date du 20 janvier 2022 relatif à une mastectomie partielle dont le collège de médecins de l'OFII n'a pas été en mesure de tenir compte avant de rendre
Source officielleChambre 1
DTA_2201763_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La requérante produit un compte rendu opératoire en date du 20 janvier 2022 relatif à une mastectomie partielle dont le collège de médecins de l'OFII n'a pas été en mesure de tenir compte avant de rendre
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2201921_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Le 8 août 2017, elle a subi une mastectomie gauche avec reconstruction mammaire immédiate par prothèse.
Source officielle7ème chambre
DTA_2207255_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme B est en rémission d'une récidive de cancer du sein depuis 2020 ayant nécessité une mastectomie en février 2020, un traitement par chimiothérapie d'avril
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02837_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Pour contester cet avis dont la préfète de la Loire s'est appropriée le contenu, Mme A soutient qu'elle a subi un cancer du sein droit en 2015 qui a nécessité un traitement par mastectomie et qui justifie
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00424_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que Mme B a, en 2004 et en 2009, subi une hystérectomie puis une mastectomie avec chimiothérapie et radiothérapie, soit durant une période pendant laquelle
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04661_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
ressort également des documents médicaux produits qu'au cours des mois précédant l'intervention de l'arrêté attaqué, en date du 9 octobre 2020, elle avait dû subir deux opérations, consistant en une mastectomie
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01422_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Elle a également subi une mastectomie du sein gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217523_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
2016 pour un cancer de la parotide, actuellement en rémission, pour un cancer triple négatif du sein gauche traité en 2018 et 2019, actuellement en rémission, et qu'elle a subi, le 8 avril 2022 une mastectomie
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409359_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport médical établi le 14 février 2024 par le docteur C..., que si la requérante, pour le traitement de son cancer du sein gauche, a subi une mastectomie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00519_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Les éléments médicaux versés au dossier font état en 2022 d'une mastectomie et d'une surveillance médicale.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300973_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme E fait valoir qu'elle a subi en Turquie une mammectomie gauche et une lymphadénectomie sur carcinome canalaire infiltrant du sein gauche et qu'un bilan réalisé en France a mis en évidence un ovaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2102380_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Après avoir constaté des traces de sang dans son lait maternel, Mme B a, le 27 novembre 2000, subi une mammectomie du sein droit.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208793_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
du dossier, en particulier du dossier médical de l'intéressée au vu duquel s'est prononcé le collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, qu'après avoir subi une mastectomie
Source officielleChambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda83
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Se plaignant de complications dans les suites d'une mastectomie droite réalisée le 9 janvier 2014, faisant suite à une tumorectomie datée de 2005 et suivie d'une reprise cicatricielle
Source officielle7ème Chambre
DTA_2503052_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Mme A, qui a subi le 11 avril 2023 une mastectomie radicale gauche en raison d'un carcinome, soutient que le suivi à vie de sa pathologie qui doit être réalisé par les médecins qui l'ont prise en charge
Source officielle11ème chambre
DTA_2206416_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
il ressort du certificat médical confidentiel adressé au médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) que Mme A a respectivement fait l'objet, en 2017 et en 2020, de mastectomies
Source officielle2ème chambre
DTA_2205395_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
établi par le centre de traitement du cancer du Grand hôpital de l'est francilien, produit par la requérante, que Mme B s'est vue diagnostiquer en juin 2016 un carcinome infiltrant, qu'elle a subi une mastectomie
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