[H], dont l'habitacle a été pulvérisé ainsi qu'il ressort des photographies produites, et qui a été tué sur le camp confirme la vitesse excessive de la motocyclette de M. [X] lors du choc.

Elle soutient que : - la commune, qui n'est pas gestionnaire du domaine routier, n'est pas à l'origine de la mise en demeure du 14 juin 2021 ; les agents de la commune n'ont jamais pulvérisé de désherbant

Le compte-rendu d'intervention des sapeurs-pompiers mentionne que le feu provenant d'une batterie laissée en charge a été éteint au moyen d'un extincteur à CO2 et d'un extincteur à eau pulvérisée.

juillet 1987, pris au visa de l'arrêté interministériel susvisé, prévoit que dans les immeubles collectifs d'habitation, tel celui en cause, devront être posés soit des extincteurs à eau pulvérisée

fangchi, plante néphrotoxique … ; qu'en commercialisant les asiatitrats n° 23 et 28, médicaments par présentation, sans autorisation de mise sur le marché, en livrant à la pharmacie S... des plantes pulvérisées

venir" ; qu'après avoir analysé la demande de brevet et constaté que celui-ci portait non seulement sur des flacons à valves, qualifiés d'aérosols mais encore sur des flacons à pompes qualifiés de pulvérisateurs

[W] au cours de laquelle celui-ci a pulvérisé de caves en se baissant et en effectuant des gestes de bas en haut et que son dos s’est bloqué sur le trajet vers la seconde intervention de la journée.

nourrir les volailles, de nombreux matériels de l'élevage de taurillons tels que tracteur, semoir et charrue, alors que les seuls matériels figurant à l'actif comptable du poulailler étaient un pulvérisateur

subis suite à des persécutions et à des discriminations dans le cadre d'un "lynchage   moral" de la part de la presse nationale, de ce que par le biais d'expropriation ses propriétés ont été "pulvérisées

d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A89 Saint-Julien-Puy-Lavèze-Combronde et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Saint-Ours-les-Roches, Pulvérières

cosmétiques, cuvettes, appareils pour le démaquillage (non électriques), flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, appareils de désodorisation à usage personnel, houppes à poudrer, brosses à ongles, pulvérisateurs

euros émis le 6 juin 2019 par la commune de Cazouls-lès-Béziers au titre de pénalités de retard liées à l'exécution du marché portant sur la création d'une aire mixte de remplissage et rinçage des pulvérisateurs

Le préfet soutient que : - la partie des produits phytopharmaceutiques qui dérive en dehors de la zone pulvérisée ne peut être qualifiée de " déchet " au sens de l'article L. 541-1-1 du code de l'environnement

Le préfet soutient que : - la partie des produits phytopharmaceutiques qui dérive en dehors de la zone pulvérisée ne peut être qualifiée de " déchet " au sens de l'article L. 541-1-1 du code de l'environnement

de réponse de la mairie et des services techniques aux courriers du salarié demandant des précisions sur les dégâts qui auraient été causés, il y avait lieu de penser qu'aucun panneau n'avait été « pulvérisé

taux de commissions de 5 % a été unilatéralement institué aux lieu et place d'un taux antérieur minimum de 10 % sur l'ensemble des extincteurs de modèle SFEME, soit les extincteurs poudre ABC, à eau pulvérisée

Vous vous êtes rendu coupable du vol de vin dans ma cave mais également des buses pour pulvérisateurs et de pinces multiprises : vols que vous vous avez d'ailleurs admis avec aplomb le 11 avril 2019 devant

Elle a pulvérisé sur cette culture un fongicide dénommé " Maori " contenant comme principe actif le pyriméthanil.