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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372161cd580146773f3451
19 décembre 1990
19 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Eco Fruits, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302495_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 25 septembre 2023, le 14 novembre 2023 et le 21 février 2025, la société Axa Eco Energie demande au tribunal
Source officielle15e chambre
603673663ab518153351d61e
21 octobre 2015
21 octobre 2015
nom et pour le compte d'ECO-EMBALLAGES à l'insu de sa hiérarchie.
Source officielleRéférés
68e5f33de11beca089b88d30
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ECO-BAT C/ [O] [C] S.A.
Source officielleChambre 3-1
64a50c57b8594705dbfcc972
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par déclaration du 7 juillet 2022, la Sarl Bati-Eco 13 a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5de
9 décembre 1999
9 décembre 1999
SAINT-BLAIN a consenti à la SARL NET ECO un bail à usage commercial sur un local dépendant du centre commercial GRANDE VALLÉE à GONESSE (95).
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01412_20240820
20 août 2024
20 août 2024
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurances mutuelles ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner la société Séché Eco
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510140_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2025, la société Eco-amiante déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
631986fd51eeae4f1309d12d
7 septembre 2022
7 septembre 2022
, - Rejette la demande la SAS ECP France ; - Confirme l'inaptitude de M.
Source officielle2ème Chambre
635cc3800d69e87f74e6c0dd
28 octobre 2022
28 octobre 2022
ECB (ECONOMIE & COORDINATION EN BATIMENTS) C/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10001
8 janvier 2020
8 janvier 2020
À cet égard, il est indifférent que la société ECO DECHETS a ainsi qu'elle le soutient, prévu d'affecter 5 personnes à ce marché.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216426_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Considérant ce qui suit : Sur la requête de la Chambre syndicale du reraffinage et de la compagnie française Eco-Huile : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91130
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[U] Défendeur : la société Eckes-Granini Group GmbH et autres Requête n° : 451/23 Ordonnance n° : 91130 du 19 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Eckes-Granini
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0412JUD006573101
12 avril 2006
12 avril 2006
Secretary of State for Social Security, ex parte Equal Opportunities Commission (“ EOC ”) [1992] European Court Reports (ECR) I-4297, the ECJ found that Article 7(1)(a) must be interpreted not only as
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2005634_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Il fait valoir que les moyens invoqués par la société ECI France sont infondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1982:0715JUD000813078
15 juillet 1982
15 juillet 1982
Eckle.
Source officielleChambre 1-1
67875469181ea8ef9c1d725c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[L] [V], et la SARL Futur Eco Habitat (exerçant sous l'appellation Eco Conseil) ; - condamné la SARL Futur Eco Habitat (exerçant sous l'appellation Eco Conseil) à payer à la somme de 11 887 euros à Mme
Source officielle1ère chambre
68ded3036af9fd1f8095c456
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[J] [O] et la société GROUPE ECO HABITAT ; FIXE le montant de la créance de M.
Source officielle1ere Chambre
65a77f138121050008662c55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En l'espèce, le contrat principal conclu avec la société Eco Habitat ENR, qui porte une adresse erronée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c481
26 mai 2008
26 mai 2008
La société ECS sollicite la confirmation en tous points du jugement entrepris.
Source officiellePage 70 sur 572