épouse [Z], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 34058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

avocat au barreau de PARIS, toque : D1679 URSSAF ILE DE FRANCE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI

entre le PR122+420 et le PR123+285 dans l'agglomération de Saint Michel de Maurienne(rue du Temple, rue du général Ferrié) un sens unique de la circulation dans le sens Saint Jean de Maurienne vers Modane

de Saint-Georges 75001 PARIS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

] [F] [L] HOPITAL DE [Localité 9] [V] [J] [O] Me [D] VANESSA ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 23 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

: En application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 octobre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEW Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2024 - Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2024013164 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 1 pages) Nous, Sophie MOLLAT

par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20240030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

signification de la déclaration d'appel en date du 9 avril 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

signification de la déclaration d'appel en date du 9 avril 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

-V-B7I-CK7YY Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 Mars 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 202500818 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Sachot, substituant Me Regent, représentant C.

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.