A...B...a demandé au tribunal administratif de Poitiers, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir les décisions des 5 avril et 9 mai 2011, respectivement du directeur du centre pénitentiaire de Poitiers

Vu la procédure suivante : La société Cognac René Luc Chabasse a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés

Le pourvoi de Mme B tend à l'annulation d'une ordonnance du président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Poitiers.

Par un jugement n° 2001826 du 23 juin 2022, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

, représenté par Me Pitcher, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, au recteur de l’académie de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant Ouzilly à Vendeuvre du Poitou (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1986 par la cour d'appel de Poitiers

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beneteau, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers

Par un jugement n°s 2202289, 2202290 du 6 février 2023, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté leur demande.

Par un jugement n° 2101870 du 13 avril 2023, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté leur demande.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Fédération départementale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie de la Charente Maritime a demandé au tribunal administratif de Poitiers

où elle n'a pas encore atteint l'âge légal de départ à la retraite et, bien qu'ayant droit à l'allocation de retour à l'emploi, elle n'a pas encore constitué son dossier auprès de l'université de Poitiers

Par un jugement n° 2201571 du 24 décembre 2024, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Jean X..., demeurant Julio C... 93, Col Polanco à Mexico (Mexique), Frédéric Y..., demeurant Ejercito Nacional 540, Colonia Polanco à Mexico (Mexique), Gilbert Z... demeurant Ejercito Nacional 540, Colonia

Par une décision du 6 décembre 2021, le recteur de l’académie de Poitiers a admis l’imputabilité au service de cette pathologie. M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le

Par une ordonnance n° 2201425 du 7 juillet 2022, la présidente de la 3ème chambre du tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Par un jugement n° 2300305 du 7 juillet 2023, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Par un jugement n° 2303285 du 23 décembre 2024, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Enfin, en dernier lieu, et ainsi que l'a jugé le tribunal administratif de Poitiers, M.

Par le jugement n° 2501667 du 23 juin 2025, la magistrate désignée du tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.