Dans la zone de Lyon, où étaient autorisés les services Brume, CapSao, A Arménie, A Canut, A Judaïca Lyon, A Pluriel, A Salam, RCF Lyon et Sol FM en catégorie A, Générations, Impact FM, Jazz A, Lyon Première

Dans la zone de Lyon, où étaient autorisés les services Brume, CapSao, A Arménie, A Canut, A Judaïca Lyon, A Pluriel, A Salam, RCF Lyon et Sol FM en catégorie A, Générations, Impact FM, Jazz A, Lyon Première

L'article 2.II du décret du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'Etat : " La situation

Mme A a été recrutée en contrat à durée indéterminée à compter du 1er septembre 2016 par l'établissement support du CFA Marcel Pagnol en qualité d'enseignante contractuelle relevant de la catégorie A,

dans le groupe de fonction G3 de la catégorie A.

part, aux termes de l'article L. 312-3-1 du code de la sécurité intérieure : " L'autorité administrative peut interdire l'acquisition et la détention des armes, munitions et de leurs éléments des catégories

Ainsi, à défaut de poste de catégorie A vacant dans ce service, l'octroi d'une décharge totale d'activité à M.

un corps de catégorie A ne pouvait pas, par elle-même, faire obstacle à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire qui n'est liée qu'aux seules caractéristiques des emplois occupés. 5.

possession, lui a interdit d'acquérir ou de détenir des armes de toute catégorie, a enregistré cette interdiction dans le fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes et lui a

lui a retiré son autorisation de fabrication et de commerce d'armes, d'éléments d'armes, et de munitions, de catégorie A1 et B, et lui a octroyé un délai de trois mois pour procéder à la liquidation de

théorique et une épreuve pratique qui se déroulent dans les conditions et selon les modalités fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière. () / Le permis de conduire à l'exception de la catégorie

des affaires étrangères dans des corps de catégorie A et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme de 304 898,03 euros en réparation du préjudice qu'il a subi, augmentée des intérêts au taux légal

, munition ou de leurs éléments de catégorie B, en récidive et détention d'un dépôt d'armes ou de munitions des catégories A ou B, en récidive et conduite d'un véhicule sans permis, en récidive ".

dessaisir de toutes les armes de toute catégorie dont il est en possession dans un délai de trois mois, lui a fait interdiction d’acquérir ou de détenir des armes de toute catégorie, a enregistré cette

reclassement induit la sortie immédiate et irréversible de son cadre d’emploi d’infirmière territoriale, et entraine pour elle une perte financière imminente, du fait de son reclassement d’un poste de catégorie

les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 65-773 du 9 septembre 1965 ; Vu l'arrêté interministériel du 12 novembre 1969 portant classement des emplois des agents des collectivités locales en catégories

le seul fait qu'il était agent contractuel avant sa nomination en qualité de fonctionnaire stagiaire, et que son ancienneté aurait été reprise en totalité s'il avait été fonctionnaire titulaire de catégorie

La note de présentation du parcours professionnel des personnels des corps de catégorie A de l'INAO du 1er octobre 2014 prise en application de la note de service SG/SRH/SDMEC/2014-471 du 18 juin 2014

Aux termes de l'article 20 du même décret : " Les fonctionnaires qui appartenaient à un corps ou à un cadre d'emplois de la catégorie A ou de niveau équivalent sont titularisés et classés à l'échelon comportant

Dans le cadre de sa politique salariale, Bâtiment CFA Normandie a décidé d'attribuer une prime aux catégories A à E de notre grille de salaire et d'avancement.