de l'expert A commis par le juge des référés du tribunal administratif de Montpellier a constaté plusieurs désordres constituant un péril grave et imminent pour la sécurité en raison des risques de chute

Le nouveau certificat médical mentionnait : « chute de sa hauteur, trauma épaule gauche, rupture coiffe des rotateurs, arrêt de travail jusqu'au 30/11/2016 ».

Écart de barreaux trop important (30 cm), permettant une chute au travers.

S'engageait alors une course poursuite à pied, au cours de laquelle l'homme entreprenait d'escalader un grillage de trois mètres de haut, après avoir jeté un objet par dessus.

Les voix sont perçus de manière intense et soutenue, sans interruption.» … « Des bruits de chutes d’objets et de déplacement de meubles ou de chaises sont audibles sans que je puisse spécifier la nature

consultées alors que le mandataire a consulté Sofrasep pour elle et ses filiales, et qu'il n'a pas été trouvé de poste similaire à celui du salarié ; La recherche d'agent pour des missions sur des escales

DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Roland X..., âgé de 17 ans, invité à venir se baigner dans la piscine des époux Y... par les enfants de ceux-ci, est décédé à la suite d'une chute

30 », malgré les relances dans les comptes-rendus de chantier, l'expert soulignant en outre qu' « un regard avec une grille permettrait au réseau de déborder au regard au lieu de déborder en haut de chute

violences sur un mineur de quinze ans, suivies d'incapacité supérieure à huit jours ; "aux motifs que, selon les conclusions médico-légales, les lésions présentées étaient peu compatibles avec une chute

Toutefois, ils ajoutent qu’il existe un autre résineux qui empiète sur leur propriété causant également la chute de branches et d’épines sur leur terrain.

Au cours de l'année 2015, plusieurs désordres sont apparus, dont la chute de tuiles et des infiltrations d'eau.

avant et deux gardes arrière ; qu'au cours des opérations de déchargement, les treuils des deux amarres des postes arrières ont dérivé et que le navire s'est écarté du quai, provoquant la rupture et la chute

dont la pente de la marche est dangereuse, la couverture-zinguerie dont il est établi que les tuiles n'étaient pas fixées en rives ni latérales ni d'égout, soit une somme de 8. 783, 42 ¿ TT pour l'escalier

) ne permet pas de faire bouger les lames, le dommage ayant pour origine un défaut de fragilité du système d'ouverture/fermeture des lames, -3o) chute d'un couvre-joint de châssis, celui-ci étant mal

Vers une heure du matin, le 10 janvier 2015, Mme [X], qui se trouvait avec une amie sur le balcon de cet appartement, a voulu enjamber la rambarde pour accéder à l'escalier extérieur de la résidence, afin

classement UPEC et sa moindre épaisseur l'attestent ; que néanmoins le produit posé répond aux normes actuelles prévues en la matière ; que de plus il n'est pas établi qu'il est directement lié à des chutes

[Y]) a été victime le 17 juin 2016, l'accident étant ainsi relaté : ' la victime s'est tordu le pied dans l'escalier'.

, entrée, couloirs dès la tombée de la nuit, 3°) A fermer la porte chaque soir à l’heure fixée par l’arrêté de police, 4°) A dégager, en cas de chute de neige, la partie du trottoir bordant la façade

[T] et Mme [F] : ni les attestations et les procès-verbaux d'huissier des 10 mai 2011 et 7 février 2012 qui ne font pas état de ces chutes, ni la vidéo du 16 janvier 2012 qui montre la chute uniquement

JPB (devis du 04/06/2021) a reconstitué des éléments de pans de bois dans la cage d'escalier, outre celles de l'appartement (entrée, salon).