Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301025
21 octobre 2008
21 octobre 2008
REJETTE le pourvoi ; Condamne la société de Lorenzo aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société de Lorenzo à payer au syndicat des copropriétaires 129/135 rue d'Alésia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61564
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Mme [V] [X], domiciliée [Adresse 5], officier public membre de la Selurl [V] [X], notaire membre de la Selarlu titulaire d'un office notarial à Aléria, a formé un pourvoi le 15 juillet 2024 contre l'arrêt
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01045
8 décembre 2015
8 décembre 2015
précisés dans deux annexes, conclues respectivement entre la société Sidef et deux filiales du groupe Alcatel, les sociétés Alcatel Cit, devenue Alcatel Lucent France, et Alcatel Space, devenue Thalès Alenia
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300199_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A... est employé au sein de la société Thales Alenia Space. Il est constant que cet employeur a, pour le recrutement de M.
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66aa
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2023 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 09 JANVIER 2023 N° : - N° RG : 20/00756 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GEGV
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6e2f5f3246ff381528
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE Me Alexis DEVAUCHELLE EXPÉDITION à : [P] [Z] [Y] [L] Pôle social du Tribunal judiciaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904321_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
représentés par Me Dupey, doivent être regardés comme demandant au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner solidairement la commune de Poucharramet et l'État à verser à Alexis
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026163474
9 juillet 2012
9 juillet 2012
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société par actions simplifiée Sepur, dont le siège est 54, rue Alexandre Dumas B.P. 53 à Plaisir (78370), venant aux droits de la SA Alexis
Source officielle2ème Chambre
65b36cc38c0355000835f714
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0003BW2 INTIME Alexis FEUVRIER ---------------------------------------------
Source officielleciv1
61372430cd580146774135fc
8 juin 2004
8 juin 2004
X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt confirmatif de la cour d'appel de Pau du 27 mars 2000 (arrêt n° 1465) qui a modifié son droit de visite et d'hébergement de son fils mineur Alexis, né
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932be
9 mai 2016
9 mai 2016
En l'espèce, l'association ALEFPA reproche au salarié trois séries de griefs : Prêt, sans autorisation, de matériels appartenant à l'association à des personnes extérieures à l'établissement : L'ALEFPA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7df4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008122408
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Alexis A..., ayant élu domicile chez Maître Jean Z..., ... ; M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fb242acdc6046d47c939df
27 avril 2026
27 avril 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Alexis COLAS, Monsieur Bruno VEERMAN, Juges.
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a7272
7 janvier 2025
7 janvier 2025
audience du 07 janvier 2025 au CH UNIVERSITAIRE [Localité 1] ST JACQUES DEMANDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [Z] [C] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alexis
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900761
4 octobre 2010
4 octobre 2010
Alexis A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e409
8 mai 1973
8 mai 1973
(ALEXIS) ET A... (ROBERT), DES CHEFS D'OMISSION DE PORTER SECOURS A PERSONNE EN DANGER ET D'HOMICIDE INVOLONTAIRE.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be8ecdc6046d47f354db
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Localité 13] Parquet général RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10954bf9fd47c90a13b77
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c059e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, avant dire droit.
Source officiellePage 71 sur 431