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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0c49ba5988459c502bd
27 octobre 1981
CONTRE LES SOCIETES BLANC TOTAL ET AUDOIN ET CIE ET RENVOYER LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LA ROCHELLE, L'ARRET ATTAQUE A ESTIME QUE DAME X..., DANS SES RAPPORTS AVEC LES
Chambre 22 / Proxi fond
68f132df88dcb0e97e8f9840
6 octobre 2025
(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey
68f132ea88dcb0e97e8f9a4e
nom du Peuple Français le 06 Octobre 2025 par la Chambre de Proximité du tribunal judiciaire de BOBIGNY, présidé par Madame Marie DE LESSEPS, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey
Chambre 4-2
6974bde4cdc6046d478b6cf8
23 janvier 2026
d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Association [6] EN SITUATION DE HANDICAP OU EN DIFFICULTÉ prise dans le cadre de ses établissements [9] situés [Adresse 7], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
697c69bbcdc6046d473a4072
29 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Chambre commerciale
64437b98823e6dd0f8bf802c
21 avril 2023
de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey
63d37a7dd1bc2605de4b49dd
26 janvier 2023
[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article 911 du
CTX TECHNIQUE
687e8f8d41388e7853ac0fea
8 avril 2025
[I] [H] et Mme [M] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparants ayant pour avocat Me Audrey PALERM, avocat au barreau de Toulon DEFENDERESSE [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée
Saisies immobilières-VD
672e830350af6f5fd345c1fd
7 octobre 2024
QUATRE à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey
66fce3e38d6ea26f688da781
1 octobre 2024
: Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Mme Audrey
2ème chambre 2ème section
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22 avril 2024
Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIES - #B0119 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey
6ème chambre 2ème section
6647a0abd9abb6262fe01baf
25 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assistée d’Audrey
6650db0a9d5614ec4f7d6d0e
2 mai 2024
représentée par Maître Christophe FOUQUIER de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE - #R110 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey
665a159962ce03d424c7410c
5 avril 2024
personne de son représentant légale AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Fabrice MOULIN - #G0837 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assistée d’Audrey
Ch1.3 JAF
69d6d205cdc6046d4792994a
3 avril 2026
ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [G] [Q] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] comparant en personne assisté de Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL
Deuxième Chambre
67115a36ffbc793219adb26d
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/00049 - N° Portalis DB22-W-B7H-RXGX DEMANDEUR : [W], [F] [R] représenté par Me Jacques BLANCHET, avocat au barreau d’ALENCON, vestiaire :, Me Audrey
6708c00d445a086e2bcedbab
10 octobre 2024
--------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
6708c00d445a086e2bcedbaf
- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Pôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf15
Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie GUILLEVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1935 ASSOCIATION UNION INTERNATIONALE DES AVOCATS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Audrey
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