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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0c49ba5988459c502bd

Cassation

27 octobre 1981

27 octobre 1981

CONTRE LES SOCIETES BLANC TOTAL ET AUDOIN ET CIE ET RENVOYER LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LA ROCHELLE, L'ARRET ATTAQUE A ESTIME QUE DAME X..., DANS SES RAPPORTS AVEC LES

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132df88dcb0e97e8f9840

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132ea88dcb0e97e8f9a4e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

nom du Peuple Français le 06 Octobre 2025 par la Chambre de Proximité du tribunal judiciaire de BOBIGNY, présidé par Madame Marie DE LESSEPS, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974bde4cdc6046d478b6cf8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Association [6] EN SITUATION DE HANDICAP OU EN DIFFICULTÉ prise dans le cadre de ses établissements [9] situés [Adresse 7], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697c69bbcdc6046d473a4072

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64437b98823e6dd0f8bf802c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb675cece1704f57476ee

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d37a7dd1bc2605de4b49dd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article 911 du

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

687e8f8d41388e7853ac0fea

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[I] [H] et Mme [M] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparants ayant pour avocat Me Audrey PALERM, avocat au barreau de Toulon DEFENDERESSE [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830350af6f5fd345c1fd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

QUATRE à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66fce3e38d6ea26f688da781

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

: Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Mme Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9fd9c8a1343b8cd62603

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIES - #B0119 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6647a0abd9abb6262fe01baf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6650db0a9d5614ec4f7d6d0e

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

représentée par Maître Christophe FOUQUIER de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE - #R110 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

665a159962ce03d424c7410c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

personne de son représentant légale AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Fabrice MOULIN - #G0837 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

69d6d205cdc6046d4792994a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [G] [Q] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] comparant en personne assisté de Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a36ffbc793219adb26d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/00049 - N° Portalis DB22-W-B7H-RXGX DEMANDEUR : [W], [F] [R] représenté par Me Jacques BLANCHET, avocat au barreau d’ALENCON, vestiaire :, Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00d445a086e2bcedbab

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00d445a086e2bcedbaf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c03f445a086e2bcedf15

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie GUILLEVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1935 ASSOCIATION UNION INTERNATIONALE DES AVOCATS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Audrey

Source officielle

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