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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2b
29 janvier 2016
29 janvier 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdf
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008093430
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Christophe X..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fa
3 juillet 2014
3 juillet 2014
personne de ses représentants légaux ayant son siège au 98 Avenue Jean-Jaurès-77270 VILLEPARISIS Représentée par Me Raphaël ELFASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0185 INTIMÉS Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2001c/Monsieur Z
6253c8a2bd3db21cbdd85d2c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Christophe a eu la parole le dernier. Monsieur le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 15 janvier 2002.
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecb6
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Jean-Pierre, 3o la Compagnie Assurances Mutuelles de France, Groupe Azur, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 13 septembre 1996, qui, pour blessures
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e215f4cdc6046d478f7d6a
14 avril 2026
14 avril 2026
DEFENDEUR(S) : B&R DESIGN-DECO-PLATRE (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur Benoît RUL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : CHRISTOPHE
Source officielleJ.L.D.
68dec1696af9fd1f8094b62d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03551 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JQJ - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge
Source officielleMERCREDI
69c34c8acdc6046d47d7338e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE ATELIER, [Etablissement 1] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3ad55cdc6046d47e0cff9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Jugement sur le siège du 07 juillet 2025 prorogeant le délai au terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la SARL CHRISTOPHE MELOUS Numéro
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02880
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe Z..., Mme Sandrine A... et M. C...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983521
26 mai 2008
26 mai 2008
Christophe A, demeurant ..., et tendant, en exécution du jugement du 6 novembre 2006 du tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours, à apprécier la légalité de l'arrêté du 22 octobre 1985 du ministre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300591_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202720_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal administratif a désigné M.
Source officielleChambre des Référés
65b0172bb98137c174795ced
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CARON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 Madame [X] [C], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 La MAISONS PIERRE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107706_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Christophe et Johan D une indemnité de 20 000 euros chacun en réparation de leur préjudice moral. Les sommes ont été respectivement versées les 4 et 12 mars 2019.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10560
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Christophe C..., domicilié [...] , 5°/ à M. Jean-Pierre D..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Chantal E..., domiciliée [...] , 7°/ à Mme Nathalie U... , domiciliée [...] , 8°/ à M.
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0cab
21 février 1990
21 février 1990
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THOMSON VIDEO EQUIPEMENT (TVE), société anonyme dont le siège est à Cergy-Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b4
2 avril 2013
2 avril 2013
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493402.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite d'infractions au code de la route commises par M.
Source officiellePage 71 sur 1360
DEMANGE, Christophe Pierre
10/07/2026
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LEBRUN, Pierre-Nicolas, Christophe
07/07/2026
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WATEL, Christophe, Désiré, Pierre, Maurice,Gustave
05/07/2026
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PINARD, Tom, Christophe, Pierre, PINARD
02/07/2026
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FONTAINE, Christophe, Pierre, Bernard
02/07/2026
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