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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2300659_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
C, - les observations de Me Cohen substituant Me Durand, représentant M. E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed01
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed67
27 octobre 2011
27 octobre 2011
GS/ MCM Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix Grosse délivrée à SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edda
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd1
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda4031
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
633fc335e633183e2ee17ae7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-448481-449234
13 novembre 2001
13 novembre 2001
3) Durand c. France (n° 41449/98) Violation article 6 § 1 4) Durand (n° 2) c.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fcc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePremière Présidence
68de08ab2efeaecfe6843463
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nous, Cyrille Tréhudic, conseiller délégué par la première présidente de la cour d'appel de Chambéry, statuant par ordonnance contradictoire, après débats en audience publique, assistée de Sylvie Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6528df90aaebb88318fda694
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, Présidente de chambre, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER,
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6285e1766a1876057df5d52e
18 mai 2022
18 mai 2022
[X] [B] (Personne faisant l'objet de soins) né le 25 Janvier 1992 à AHMADA GHAZINI demeurant SDC actuellement suivi au sein du centre hospitalier Barthelemy Durand ayant eu pour avocat en première
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aa2d1bc2605de4b4a65
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab275ecdc6046d47c32eed
14 avril 2025
14 avril 2025
ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE venant aux droits de l'URSSAF DE LA GIRONDE A L'ENCONTRE DE la Sàrl ASSORENOV Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2835cdc6046d47c33c48
14 avril 2025
14 avril 2025
Numéro de rôle : 2025001564 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté PC2 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
8 octobre 2024
-W-B7H-SOVC MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 23/02295 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SOVC NAC: 72Z copie certifiée conforme délivrée le à Maître Catherine LAGRANGE à Maître Laurent DEPUY à Me Isabelle DURAND
Source officielleChambre des Rétentions
67777dad37d114ca7b851532
2 janvier 2025
2 janvier 2025
d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 12h59 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6688de30676b73dd81b96e6c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
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