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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6708c02f445a086e2bcede03
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SAINT NICOLAS VADIM COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 12 Septembre 2024 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne BOUC, Présidente de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aedb
10 décembre 2007
10 décembre 2007
M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000451_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre section inst
63be63ff13ef607c90ab67c7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de REIMS LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb5
23 janvier 2018
23 janvier 2018
C... de la D... , avocat au barreau l'AUBE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE DIX HUIT, Nous, Véronique MAUSSIRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT, greffier, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb8
23 janvier 2018
23 janvier 2018
représentant : Me Daniel Z... de la A... , avocat au barreau D'AUBE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE DIX HUIT, Nous, Véronique MAUSSIRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943da
12 février 2019
12 février 2019
représenté par M. le Procureur Général près la cour d'appel de REIMS LE DOUZE FÉVRIER DEUX MILLE DIX NEUF, Nous, Véronique MAUSSIRE, conseiller désigné par le président de chambre, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c121
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Subsidiairement, ils sollicitent la mise hors de cause de Nicolas X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76e
16 février 2011
16 février 2011
APPELANT : Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb1
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représenté par Me Nicolas Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201743
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Benjamin et Nicolas X... ont sollicité l'indemnisation du préjudice subi à la suite des vols commis au préjudice de la société en nom collectif X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01640
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Nicolas X... de ses demandes tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts et d'une indemnité en application de l'article 700 du Code
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01127
18 mai 2011
18 mai 2011
X... et Y... ont signé, avec la société Etablissements Nicolas, un contrat de gérance mandataire non salarié respectivement les 5 et 19 juin 2009 ; que la société a contesté, devant le tribunal d'instance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100907
24 septembre 2009
24 septembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... et à la SCI Nicolas de ce qu'ils reprennent l'instance à l'encontre de la société Citya Ruhl venant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405711_20240821
21 août 2024
21 août 2024
E D et Mme B D, représentés par Me Perdrix, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 4 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle a
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660b2313f20008a52723
16 avril 2024
16 avril 2024
Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Contradictoire, prononcé publiquement
Source officielle1ère chambre section JEX
6684eb19a0de54ff609f8104
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14f0088dcb0e97e911835
6 octobre 2025
6 octobre 2025
OCTOBRE 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [W] [K] veuve [H] née le 10 Septembre 1973 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
68e426ca681ed727f2a5c653
6 octobre 2025
6 octobre 2025
son environnement dans la région Bourgogne, prise en la personne de son président en exercice Monsieur [E] [G] non comparant, ni représenté * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Nicolas
Source officielleciv3
6079432d9ba5988459c41707
16 mai 1974
16 mai 1974
VUE LEUR INDIVISIBILITE, ORDONNE LA JONCTION DES POURVOIS N° 73-10984 ET 73-11511; SUR LA SECONDE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE, DU POURVOI N° 73-11511 FORME PAR DAME NICOLAS, VEUVE X..., ET SUR LE PREMIER
Source officiellePage 71 sur 2738