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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303840_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 29 mars, 3 et 10 mai 2023, la société Olivier Virol Conseil, représentée par Me Mandelkern, avocat, demande
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028323655
13 décembre 2013
13 décembre 2013
de la cour administrative d'appel de Marseille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour par la SCI Les Oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88561
26 septembre 2006
26 septembre 2006
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Olivier X..., de nationalité française, ... APPELANT Ayant Me Benjamin Z... pour avoué ET : Madame Marie-Renée Y..., ...
Source officiellecomm
à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes dirigéesc/M. Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00721
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Olivier X... lui a succédé en qualité de gérant ; que, faisant valoir que Mme X... avait, dans son intérêt personnel et dans celui de tiers qui lui étaient liés, accompli des opérations illicites ayant
Source officiellecomm
6079d3f49ba5988459c59e90
17 juin 2003
17 juin 2003
Le X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Olivo ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'à la suite de la rupture de trois contrats d'agent commercial le liant à la société Olivo, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412047_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 13 novembre 2024, a été présentée par la société Olips.
Source officielle9e Chambre B
5fdd41165be4e6a97a9570d9
20 septembre 2018
20 septembre 2018
APPELANT Monsieur Olivier X..., demeurant [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00697
7 mars 2012
7 mars 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Monsieur Olivier X... irrecevable en ses demandes de rappels de commissions portant sur la période antérieure au 2ème trimestre 2006.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02160
10 novembre 2009
10 novembre 2009
-Etat de New York ; qu'en outre, de la partie 5 du formulaire intitulée « information de base concernant l'emploi proposé et l'employeur », il ressort très clairement que l'emploi de Monsieur Olivier X
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203474_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Bailly, représentant le Cabinet Ollivier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007708780
31 janvier 1986
31 janvier 1986
d'inspecteur élève du travail qui a eu lieu les 5 et 6 octobre 1983 ; Vu 2°, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 58 108 le 2 avril 1985, la requête présentée par Mlle OLLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d66e
7 février 2011
7 février 2011
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Olivier Pierre René Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb43
20 septembre 2012
20 septembre 2012
DU 20/ 09/ 2012 *** No MINUTE : 12/ 745 No RG : 11/ 05616 Jugement (No 10/ 9900) rendu le 05 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Ollivier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001243_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
La société SMA Vautubière exploite à La Fare-les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300014_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Cet arrêté n’est pas contesté ni par voie d’action ni par voie d’exception par la société Les Oliviers Andalous II.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007718013
20 février 1987
20 février 1987
Olivier X..., demeurant 1, avenue du Président Kennedy à Paris 75016 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du tribunal administratif de Paris du 10 juillet 1985, notifié le 29
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c7d33109fd079b212e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le conseil de la SCI Les Oliviers a répondu par courrier recommandé le 15 février 2022. Par acte de commissaire de justice du 10 mai 2023, la SCI Les Oliviers a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be6
16 avril 2003
16 avril 2003
Olivier X ; PAR CES MOTIFS LA COUR, Confirme le jugement déféré, Y ajoutant du fait de l'appel, Condamne la Société de Distributions d'Eau Intercommunales à payer à X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2206910_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dès lors, la requête de la société L'Olivier Assurance doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction manifestement incompétent pour en connaître.
Source officiellePage 71 sur 2585
DE OLIVEIRA, Solange, Aparecida, DE MEDEIROS PEREIRA
10/07/2026
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OLIVER AUDIT
10/07/2026
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SOCIETE FONCIERE OLIVET
10/07/2026
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OLIVE ET CODE
10/07/2026
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De freitas de oliveira, Sophie
10/07/2026
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