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2 999 résultats pour « TRONCQUEE Copies »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

697366fdcdc6046d4769e39c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[V] [M] a commis d'autres manquements à son obligation de loyauté en diffusant de fausses informations qui ont été tronquées ou qui étaient confidentielles auprès du personnel, et ce, au mépris de son

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69669deecdc6046d472dbde6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître TREQUATTRINI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître MAYET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ce2f36c9774d808bc

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ARRET N° [U] C/ [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [G] [U] - [11] - Me Ludivine BIDART-DECLE - tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7J-J5UL du rôle général S.C.I. KOKINOUc/S.A

67ed9e35da9e15c513201d93

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ATTAC BETON la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT GROSSES le - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT , Me Luc MEUNIER Copies électroniques : - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT , Me Luc MEUNIER Copies : -

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb57f94f8349485c06de3

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

exécutoires délivrées à : la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT & ASSOCIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Copies certifiées conformes délivrées à : [P] [N] le

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2300371_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ce même certificat établit qu'il est équipé d'orthèses plantaires et de vêtements compressifs tronc-mains-pieds et qu'il bénéficie d'une aide respiratoire.

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422239

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

présente" même si cette visibilité était "de qualité médiocre" ; qu'en effet, outre l'impact mortel, ont été découverts par les enquêteurs, dans la zone où la victime a été atteinte, deux impacts dans des troncs

Source officielle
CA

Référés Civils

6346596fc024d1adffef76d4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il ajoute que la coupe ordonnée réduirait l'arbre de moitié et le déséquilibrerait complètement du point de vue mécanique avec risque de chute de la partie restante.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd85

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N2K C/ [T] [X] [N] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence BORREL-PRAT Me Katia BONEVA-DESMICHT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 24

Source officielle
CA

20e chambre

651fa5cec601f08318991a35

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Présence de plusieurs plaie infracentimétriques superficielles sur les bras, avant-bras, le front et le tronc compatibles avec des automutilations récentes et anciennes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fb3bcaf505db696970

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 06 JUILLET 2023 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66391a55d94801f110a55598

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

rouleaux de tissus; - Nature de l’accident : l’agent déclare avoir ressenti une douleur au dos en manipulant un colis; - Siège des lésions : vertèbres dorso lombaires; - Nature des lésions : traumatisme tronc

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f9

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 17 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01877 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PZAX

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8cdb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 23 Janvier 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00687 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQCS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9a8b032d83cfd3ede39

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

N° RG 23/00272 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L3DQ PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00004 N° RG 23/00272 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L3DQ Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat (CCC) par

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b8db5098996d59fc3a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle fait valoir que présente une déficience locomotrice des membres et du tronc entraînant des difficultés légères à modérées dans la mobilité, notamment dans les déplacements et lors de la station debout

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2504498_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : des travaux sont actuellement en cours sur le secteur naturel de Trolouc'h, qui portent sur le fauchage d'une zone humide, la coupe d'arbres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305235_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

A a présenté, à la suite de sa chute, deux fractures du corps vertébral et de l'apophyse ainsi que des dermabrasions sur le flanc gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402636_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 11 novembre 2022, une seconde poussée de sa maladie inflammatoire est apparue par la survenue d'une pseudo tumeur temporale et du tronc cérébral, secondairement hémorragique.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f60adcdc6046d477cb8ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

maison n°88 appartenant aux époux [R], orientée vers leur jardin, - une deuxième caméra implantée sur la façade avec porte d’entrée, orientée vers cette dernière, - une troisième caméra fixée sur un tronc

Source officielle

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