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3 793 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61639212c171f9a1fe14c685

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

En outre, des erreurs peuvent avoir affecté la rédaction de ces talons quant au nom du bénéficiaire.

Source officielle

Page 71 sur 190

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TA

2ème chambre

DTA_2202561_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Cours et Myennes, Saint-Bénin-d'Azy, Limon et Beaumont-Sardolles, Alligny-Cosne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Corbigny et Pazy, Béard, Druy-Parigny et Sougy-sur-Loire, et enfin Asnan, Grenois, Taconnay et Talon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1008JUD005775216

Admin. suprême

8 octobre 2019

8 octobre 2019

is a British national who was born in 1932, and lives in Sliema, Malta Edmond TABONE is a Maltese national who was born in 1975, and lives in Baħar iċ-Ċagħaq, Malta Jane TABONE is a Maltese national who

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1820815-1910281

Admin. suprême

26 octobre 2006

26 octobre 2006

  In September 2000, on an application by the social protection department of the Tábor District Office, the Tábor District Court made an order for the supervision of the applicants’ children to ensure

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1711705-1794428

Admin. suprême

23 juin 2006

23 juin 2006

  Tabor c. Pologne (n o 12825/02) Le requérant, Józef Tabor, est un ressortissant polonais né en 1952 et résidant à Cracovie (Pologne).

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

révélée négative, il doit être rappelé que l'expertise génétique des prélèvements réalisés sur l'arme a établi la présence d'un mélange d'empreintes génétiques dont celles de Hocine B... au niveau : du talon

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f8d0451e8318d0ebfd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Localité 28] (33) [Adresse 3] [Localité 31] Monsieur [KN], [KT], [MZ] [JI] né le 13 Février 1951 à [Localité 1] (04) [Adresse 65] [Localité 1] ayant pour avocat Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100321

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

l'auteur et révéleraient son effort créatif ; qu'au contraire, il y a lieu de relever que le modèle DEE FIBBIETTA ne se différencie du modèle de la société SANTIAGO PONS QUINTANA que par l'absence de talon

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e56bb20e2901d10fa47990

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Adresse 33] sis [Adresse 8] à [Localité 31] représenté par son syndic, la SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 24] [Localité 31] représentée

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007654818

Admin. suprême

1 décembre 1976

1 décembre 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR MARCEL X..., PROFESSEUR AU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE TAAONE POLYNESIE FRANCAISE , LADITE REQUETE ENREGISTREE LE 17 JANVIER 1975, AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007649910

Admin. suprême

23 juin 1976

23 juin 1976

CE JUGEMENT SERAIT INSUFFISAMMENT MOTIVE; AU FOND : SUR LE DROIT A REPARATION : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'ANTERIEUREMENT A L'EXECUTION DES TRAVAUX DE CAPTAGE DE LA SOURCE DE TAON-EDERNE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fc

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Tient sur talons pointes. Lasègue 30° bilatéral. Réflexes ostéo tendineux absents et symétriques. Hypoesthésie face dorsale du pied gauche. Hypoesthésie des bords latéraux des 2 pieds.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379d8c924eadffcc49f8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il a alors ressenti une douleur au niveau du talon ( talon gauche siège des lésions) ».

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03eb

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Elle expose avoir constaté en mars 2015 que les rayures étaient dues à des piétinements et aux talons de chaussures car elles étaient positionnées aux endroits où les allers et venues sont les plus nombreux

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69e31953cdc6046d47a80217

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

demandeur d'emploi ; qu'il a subi le 7 juillet 2020 une intervention chirurgicale liée au canal carpien et à la maladie de Dupuytren, ayant nécessité des séances de rééducation et générant des douleurs du talon

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

652e25f992ba098318768415

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

De même, ils soutiennent que les attestations versées aux débats rapportent la preuve de l'existence et de la nature de ce prêt, matérialisé par les différents relevés de comptes, le relevé du talon du

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6438f247a942a604f5e93407

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

opérations qu'il réalise ne comportent, de façon habituelle, aucun mouvement répété ou prolongé d'extension du poignet ou de préhension de la main, un appui carpien, une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6ad2fcdc6046d478fac92

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

délivrées le : à Me [Localité 2]-TAYON (B0698) C.C.C. délivrée le : à Me LACROUX-MAINGUY (C1452) ■ 18° chambre 3ème section N° RG 21/05154 N° Portalis 352J-W-B7F-CUGKW N° MINUTE : 1 Assignation

Source officielle
CA

4ème Chambre

6690c7670d808eb34e45575a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

APPELANTS : Monsieur [N] [O] [Y] né le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 27] [Adresse 30] [Localité 25] (IRLANDE) ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc27a9d5adc260622e6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI) [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSES : S.A.R.L.

Source officielle