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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
637dc89014982305d4c202ae
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
637dc89914982305d4c202c8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09cb87e994d969651860
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d96965187e
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle1ère chambre-commercial
69d74534cdc6046d479c9727
7 avril 2026
7 avril 2026
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Madame Florence DUCOM, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure : La société S2L Alpes détenait l'intégralité du
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1706866c0645d4b7f8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
article L.218-1 du code de l’organisation judiciaire, avec l’accord des parties et après avoir recueilli l’avis de Michel ROCTON, Greffière lors des débats : Sonia BENTAYEB et du prononcé: Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be4479
11 avril 2024
11 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be447d
11 avril 2024
11 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
66ff85dca4ff9ec259c099ae
3 octobre 2024
3 octobre 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e455748
11 juillet 2024
11 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6780b92cb10ab0632f7049b2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67f6cd50a9d5adc260623228
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c63
3 avril 2025
3 avril 2025
le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660c48671ff97dabd6b842eb
2 avril 2024
2 avril 2024
FRANCKDISTRIBUTION C/ [T] [E] [X] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le
Source officielleChambre Sociale
65aa2befa34ad10008581cb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle1ère Chambre
6163d00474df0e9c0194f8e8
30 mars 2010
30 mars 2010
CONFORECO prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de Me DUCAMP
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e268a9d5adc26062709a
9 avril 2025
9 avril 2025
juridictionnelle de NIMES) Rendu publiquement, le jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 06 Mars 2025 devant Valérie DUCAM
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-161854
9 mars 2016
9 mars 2016
Le requérant – insistant sur l’application d’un règlement grand-ducal, qui poserait comme seule condition pour l’octroi de la pension une ancienneté de service de quinze ans – introduisit une requête contre
Source officielleJaf
69d01021cdc6046d47059b76
3 avril 2026
3 avril 2026
aide juridictionnelle Totale numéro 2024/1515 du 20/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Montluçon) Non comparante, représentée par Me Celia DEBORD, substituée par Me Anne AMET-DUSSAP
Source officiellePage 72 sur 110
DR CYNTHIA DUCAMP
03/07/2026
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DUCAMP FRERES
23/06/2026
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DUCAMP, Monique, LOPEZ
18/06/2026
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Sébastien DUCAMP AVOCAT
28/05/2026
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Ducamp, Maxime
22/05/2026
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