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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6260f9626d9e13277d6e39f1
20 avril 2022
20 avril 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielle1re chambre sociale
633e7008f8faf13e2e973d46
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseillère, faisant fonction de présidente de l'audience collégiale Madame Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6018cdc6046d47f3cd97
2 avril 2026
2 avril 2026
INTIMÉE SAS Recynov, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Florence
Source officielleChambre 4
69657bebcdc6046d4713606a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. - deviser la prestation pour pallier aux fuites dans la salle de bain du RDC. Une précédente “réparation avait été faite” sans garantie de résultats et celle-ci ne suffit pas.
Source officielle1re chambre sociale
63c8eedfdc5b777c90992f47
18 janvier 2023
18 janvier 2023
: SASU LE FOURNIL BITERROIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Marie pierre VEDEL SALLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069528558704f52e6b02
7 avril 2023
7 avril 2023
ET PROM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 457 202 331 représentée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
64379dc99477fe04f5cc6476
12 avril 2023
12 avril 2023
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d857
12 avril 2024
12 avril 2024
barreau de PARIS, toque : D1946 substitué par Me Hajera OUADHANE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 INTIME CPAM DE [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Florence
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8593a4ff9ec259c09537
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par Me Sami FILFILI avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d496
17 janvier 2025
17 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : A0800 INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 9] DIRECTION CONTENTIEUX E T LUTTE CONTRE LA FRAUDE [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686ca6ecab48d770a9cb5dd8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Florence
Source officielle1ère Chambre section B
688312e09a4bcd46bcddb14c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Marie-Christine PLAIRE COURTADE, présidente de chambre et par Florence
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d45bbe450008b2cb8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère (rapporteure) Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5bd383a880008fd080b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
930 125 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0155 INTIME Monsieur [L] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5c5383a880008fd080f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0155 INTIMEE Madame [X] [I] ÉPOUSE [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielleRétentions
65ab73c736bfc00008d68d16
24 octobre 2023
24 octobre 2023
assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75ba36bfc00008d68ddb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
d'EVRY RG n° 20/00832 APPELANTE CPAM 91 - ESSONNE DEPARTEMENT JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Florence
Source officielle3e Chambre A
603261af3047b496acf28141
15 février 2018
15 février 2018
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente (rapporteur) Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616337dd06e11dac7d76d01c
30 novembre 2010
30 novembre 2010
[H] [G] domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Florence Wiart, avocat au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d50
28 novembre 2013
28 novembre 2013
représenté par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 5809 du 15/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officiellePage 72 sur 123