extrait de procès-verbal d'assemblée de copropriétaires, avait remis à la mairie, pour constituer un dossier d'enquête publique en vue de la municipalisation des voies et réseaux de la résidence Grande Romaine

ministère des Affaires Culturelles que le site de Koenigshoffen est un des plus importants pour la ville de Strasbourg, que les vestiges correspondant à un quartier d'habitation de la bourgade gallo-romaine

- 22 728. 75 euros pour la SA POUJOL ROMAN - 6 528 euros pour le GAEC MARTINEZ FRERES Sur le vu de ce rapport le GAEC MARTINEZ FRERES, la SA POUJOL ROMAN et les consorts X...- Y...ont par actes des

Gerville-Réache, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE PEUT A TITRE DE PENALITE RETENIR TOUT OU PARTIES DES INDEMNITES JOURNALIERES DUES A L'ASSURE QUI AURA VOLONTAIREMENT ENFREINT LE REGLEMENT DES MALADES; ATTENDU QUE ROMAN

X... a constitué avec son épouse une société civile immobilière, dénommée SCI Les Romanies, à laquelle a été apporté un immeuble faisant partie de la communauté ; que la Société générale, créancière de

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2026 la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo conclut au rejet de la requête.

MAI 2002 Appel d'une décision (N° RG 2000/00242) rendue par le Tribunal de Grande Instance VALENCE en date du 23 mars 2000 suivant déclaration d'appel du 16 Août 2000 APPELANT : CENTRE HOSPITALIER DE ROMANS

. ***** Des relations de Monsieur Jacques Z...et de Madame Magalie X...sont issus deux enfants : - Roman, né le 11 avril 1997, - Allan, né le 11 janvier 1999.

Deux enfants sont issus de leur union : Laureen, née le 6 mars 1990, et Romane née le 9 avril 1995.

L’OPH Valence Romans Habitat, à qui la requête a été communiquée, n’a pas présenté d’observations en défense.

J F tendant à l'annulation de l'arrêté des 18 et 21 octobre 2019 par lesquels les préfets de la Drôme et de l'Isère ont autorisé, au bénéficie de la communauté d'agglomération de Valence Romans agglo,

et Saint-Lattier au bénéfice de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. 2.

Par un mémoire enregistré le 16 juillet 2025, la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo conclut au non-lieu à statuer.

, le juge des tutelles des mineurs de Quimper a : - autorisé Monsieur Mikaël X... à renoncer à la succession de Monsieur Alain X..., pour le compte de ses filles Marion née le 16 octobre 2003 et Romane

La requête de Valence-Romans Habitat doit par suite être rejetée. D E C I D E : Article 1er : La requête de Valence-Romans Habitat est rejetée.

La requête de l'office public de l'habitat Valence-Romans Habitat doit par suite être rejetée.

Il résulte de ce qui précède que la créance de Valence Romans Habitat à l'encontre de M.

G demande au juge des référés l'extension de l'expertise aux parties déjà présentes afin de permettre à la commune de Romans-sur-Isère d'interrompre le délai de prescription décennale.

170 pages pour le roman '[C], enfant de la nuit', de 159 pages pour le roman 'Le motard sans visage', de 112 pages pour le roman 'L'anse rouge', de 150 pages pour le roman 'Le souffle de la pierre d'Irlande